CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

241 résultats pour « Laure DUFAUD »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2101195_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003301_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Sur ces parcelles a été construite au Xllème siècle l'abbaye Saint Laumer, affectée à usage d'Hôtel-Dieu de 1795 à 1980.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102670_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002954_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Jaosidy, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Barata, représentant la commune de Saint-Denis de l'Hôtel. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103589_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Borgne, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504625_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

code de justice administrative, un expert chargé de se prononcer sur les conditions de sa prise en charge au sein du Centre hospitalier d’Avignon et du Centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001203_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de M. C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102739_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103453_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 23 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Montes-Derouet, première conseillère, Mme Dumand, première conseillère, Rendu public par mise

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104071_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101839_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

C, - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100531_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101396_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Catry représentant la commune de Truyes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104447_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001160_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Gillotin, représentant la SCI des Limousins

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301709_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 16 septembre 2022, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102706_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002097_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Rothdiener, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001648_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A.., - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique ; - et les observations de Me Guillaumot, représentant les communes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103366_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Leeson, représentant M. et Mme D,

Source officielle

Page 3 sur 13

← PrécédentSuivant →