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74 résultats pour « Jean-pierre GASTAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2206375_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

A exerçait ses fonctions d'agent chef et de magasinier au sein du collège Jean de la Fontaine de Gemenos depuis le 1er septembre 2006.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1905514_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Il ressort des pièces du dossier que les faits ainsi imputables à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1905971_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des assurances ; - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1909441_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2104264_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 ; - le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2313025_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903300_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2207276_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300727_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101526_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1906526_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2200269_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mars 2022, la SMA SA, ès-qualité d'assureur de la société Atlantic Route, représentée par Me Jean-Jacques Bertin, déclare s'associer à la demande d'expertise

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2100299_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000784_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2206348_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1906527_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2413698_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101939_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Timothée Gallaud, président, Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère. M. Jean-René Guillou, premier conseiller honoraire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1901996_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Il ressort des pièces du dossier que son refus de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003536_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle

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