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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2203336_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Beaumont, l’a mise en demeure de procéder, dans un délai de trois mois, aux travaux de réparation de nature à mettre fin aux désordres relatifs aux garages en ruine suite à un incendie, dont les toitures calcinées
Source officielle3ème chambre
DTA_2002379_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
ouvrier professionnel titulaire au CHU de Dijon depuis 2001, a transmis le 15 juin 2020 à sa hiérarchie un certificat d'arrêt de travail imputable à une maladie professionnelle pour une tendinite calcifiée
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2304824_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
territoriales et de l'article L. 122-10 du code forestier, compte tenu de la fragilisation du massif forestier par les incendies intervenus durant l'été 2022 et de l'état fortement dégradé des arbres calcinés
Source officielle9ème chambre
DTA_2305524_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
A B, représenté par Me Cachia, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 juin 2023 par lequel le préfet de l'Essonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter
Source officielle7ème chambre - Juge unique
DTA_2205161_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
qui a rendu les locaux impropres à toute activité y compris sur la partie non brûlée ; - le parking n'est pas davantage exploitable en raison de son encombrement par des carcasses de véhicules calcinées
Source officielle6ème Chambre
DTA_2411952_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
B A, ressortissant nigérian, né le 23 février 2006 à Calabar (Nigéria), est entré en France le 24 décembre 2006.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300889_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
cette date, les pièces médicales produites au dossier faisant seulement état d'une angioplastie de suites simples réalisée au début de l'année 2021 et, en octobre 2022, de la présence, de ganglions calcifiés
Source officielle8ème chambre
DTA_2401732_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
possession de feux d'artifice et de barres de fer, qu'il se sont enfuis avec le véhicule " vers le centre de Villetaneuse " et que ce véhicule a été retrouvé, selon ces mêmes déclarations, totalement calciné
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206016_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
de la fragilisation du massif forestier causée par les incendies intervenus dans le département de la Gironde durant l'été 2022, d'autre part, de la circonstance que les arbres ou parties d'arbres calcinés
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2504064_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
cardiologie, Mme A... a subi une échocardiographie qui a permis de diagnostiquer une cardiopathie valvulaire avec FEVG conservée, une insuffisance mitrale de grade I et un rétrécissement aortique calcifié
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201657_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Par une lettre du 3 août 2021, le maire de la commune de Saint-Médard-en-Jalles a demandé à Mme A, propriétaire de l'immeuble, d'éliminer les résidus encore en place de la toiture calcinée et d'éliminer
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2010394_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
La circonstance qu'un pavé a été retrouvé, que les tags apposés seraient la marque du passage de casseurs, et que des traces de départ de feu et des vêtements calcinés dont certains étaient de la marque
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005860_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Suite à une altération de son état de santé constatée le 8 décembre 2018, Mme D a été hospitalisée au pôle de santé du Villeneuvois où il a été diagnostiqué un possible méningiome calcifié de la zone caverneuse
Source officielle7ème Chambre
DTA_1910689_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Le 30 avril 2013, une échographie a mis en évidence une tendinopathie aiguë non calcifiée du supra épineux de l'épaule droite sans rupture associée.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2006461_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Toutefois, la tendinopathie inflammatoire chronique, calcifiée avec une tendinopathie calcifiante du supra-épineux diagnostiquée par l'expert ne relève ni de la tendinopathie aiguë non rompue non calcifiante
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2220625_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Il a été opéré en avril 2010 pour une hernie discale gauche calcifiée.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504464_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
anarchique de fils électriques compromet également la sécurité ; son état désastreux nécessite des travaux de réhabilitation permettant d'éviter qu'un incendie se déclenche à nouveau ; des éléments calcinés
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2401714_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Un incident a également été signalé via cette application accompagné d’une photographie sur laquelle apparaît le véhicule calciné.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205817_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
novembre 2021 une infiltration sous échographie de l'insertion du tendon du moyen fessier qui a mis en évidence des tendons douloureux à la pression au niveau de son insertion avec quelques enthésophytes calcifiés
Source officielle3ème chambre
DTA_2101133_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
D, caractérisées par des douleurs thoraciques liées à la présence de plaques pleurales bilatérales multiples et calcifiées, en accordant au FIVA, subrogé dans les droits de la victime, une somme de 200
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