CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 627 résultats pour « Bucquet-Roussel »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2408036_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2408037_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2001907_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 6 août 2020 et le 24 juin 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Roussel Sports, représentée par Me Aldigier, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2410810_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Par un mémoire, enregistré le 30 décembre 2024, l'établissement Roussel conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407867_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2601248_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208863_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Théophile Roussel présentées en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301633_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Roussel Cera, premier conseiller, - et les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2402100_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Roussel, avocat, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407897_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200158_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

D B et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 19 rue de la Rousselle à Bordeaux, représentés par Me Bakleh-Dupouy, avocate, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2600859_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103869_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

B A, représenté par Me Roussel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 février 2021 par laquelle le préfet du Haut-Rhin a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2406238_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Romain Roussel Cera, premier conseiller, Mme Aurélie Lahitte, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 octobre 2025. Le rapporteur, R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407864_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2209785_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision n°2022-1464 du 24 novembre 2022, par laquelle le directeur du centre hospitalier Théophile Roussel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2209715_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

C A, représenté par Me Roussel, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du 21 novembre 2022 par laquelle la commission locale d'agrément et de contrôle Nord du Conseil national des activités privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2303718_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 février 2023, Mme A B, représentée par Me Busquet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 décembre 2022 par laquelle le ministre

Source officielle
TA

Magistrat Mme ROUSSELLE

DTA_2105450_20220730

Administratif

30 juillet 2022

30 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Rousselle, présidente ; -et les observations de M. B, représentant le département des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2507799_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Roussel Cera, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 3 sur 282

← PrécédentSuivant →