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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2102802_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de M. G et celles de Me Bory, pour l'université Claude Bernard Lyon 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2109406_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Teston , représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106049_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Lavisse, substituant Me Matras, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504814_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105539_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101374_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Guillaume, substituant Me Sabatier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101429_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de M. A et de Me Piechon, pour la communauté d'agglomération du Haut Bugey.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102910_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105303_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401351_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

B A, représenté par Me Florian Douard, du cabinet d'avocats Peneau et Douard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 février 2024 par laquelle le proviseur du lycée Marcellin Berthelot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305660_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Les conclusions présentées à ce titre par la commune de Donzère et la SAS Bertello doivent dès lors être rejetées. 8.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2312992_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 octobre 2023 et le 19 octobre 2023, les sociétés Hart Berteloot Atelier Architecture Territoire et Architecte -V+, représentées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506677_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Bertolo pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105429_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Roussel, représentant la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107717_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Bertolo, rapporteur, - et les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104380_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de M. A et de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M. A et M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2407972_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Bertolo, - les observations de Me Naili, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506819_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Descours, représentant M. B, qui a repris ses moyens et conclusions. La commune de Vagnas n'étant ni présente, ni représentée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2009511_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

K H en qualité d'expert aux fins de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent les constructions et équipements publics et privés en amont de la ZAC du Clos Berthelon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2507728_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Vibourel, représentant Mme A B, qui a repris ses moyens et conclusions.

Source officielle

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