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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403246_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
soutenir que la décision compromettrait gravement ses capacités à valider son année universitaire en l'empêchant de suivre les cours et de participer aux examens de fin d'année alors qu'il ressort du calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303174_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
En second lieu, il résulte du calendrier des examens de CAP " Pâtisserie " de l'académie de Rennes disponible sur internet que les épreuves de la session 2023, s'agissant des pôles d'enseignement 1 et
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2219446_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
fournir d'éléments précis sur la portée réelle de cette décision, notamment quant au nombre d'équipes du club impactées, de leur importance relative dans l'économie de l'association et concernant les calendriers
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2326327_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie au regard du calendrier des réunions de négociations dont les premières ont lieu les 22 et 23 novembre 2023 et qui sont des focus thématiques sur
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2201101_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
constitutives de l'exécution (matérielle et financière) de ce marché (bons de commande et factures ; ordres de service ; procès-verbal de réception ; décompte final, décompte global et définitif ; calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600799_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
’hébergement d’urgence adaptée à l’état du majeur protégé dont il est le tuteur et à la commune de Clairmarais d'organiser une réunion opérationnelle avec les services de l’État afin d’arrêter un calendrier
Source officielle1ère chambre
DTA_2304530_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
En se bornant à faire valoir que ce calendrier est excessivement long, les requérants ne démontrent pas sérieusement que l’action MU2.1, qui n’est au demeurant pas la seule action définie pour ce faire
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903978_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
à courir à la date fixée dans le calendrier détaillé d'exécution.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2511624_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
En effet s'agissant de son fils A né en septembre 2023, il se borne à produire d'abord un simple " calendrier des liens familiaux " établis par les services sociaux de la ville de Paris en décembre 2024
Source officielle1ère chambre
DTA_2301983_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
en demeure le maire de la commune de Vesoul de déposer un dossier d'autorisation tel que prévu par les dispositions de l'article L. 350-3 du code de l'environnement, comprenant le descriptif et le calendrier
Source officielle2ème chambre
DTA_2008166_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
ICPS, titulaire de la mission " ordonnancement, pilotage et coordination du chantier ", a manqué à ses obligations contractuelles relatives à la coordination des différents lots et à la fixation de calendriers
Source officielle6ème chambre
DTA_2102187_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ainsi, la décision attaquée, qui ne porte que sur la fixation du calendrier des congés annuels en ce qui concerne cinq jours, d'une part, n'affecte pas de manière sensible l'organisation et le fonctionnement
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400180_20240209
9 février 2024
9 février 2024
retirés et le terrain étant donc à l'heure actuelle largement défriché, ce qui permet à l'Institut national des recherches archéologiques préventives (INRAP) de commencer ses recherches selon le calendrier
Source officielle1ère chambre
DTA_2300204_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
En deuxième lieu, les pénalités contestées, infligées sur le fondement de l'article32.1.1 de la DSP relatif au non-respect du calendrier d'exécution des obligations de déploiement du réseau visent à sanctionner
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2509013_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Compte tenu du calendrier des travaux, l’appréciation du préjudice économique pourra porter sur une période comprise entre le 1er et le 7 décembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2509014_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Compte tenu du calendrier des travaux, l’appréciation du préjudice économique pourra porter sur une période comprise entre le 1er et le 7 décembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2507168_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Département des Alpes-Maritimes d’indiquer avant le 18 décembre 2025 à midi les mesures de transition à suivre dans la prise en charge des mineurs accueillis sur le site de Châteauneuf-Grasse, avec un calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503586_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Compte tenu du calendrier des travaux, l'appréciation du préjudice économique pourra porter sur la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025, déterminée par la commission d'indemnisation amiable
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305540_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Compte tenu du calendrier des travaux, l'appréciation du préjudice économique pourra porter sur la période allant du 12 mars 2023 au 31 décembre 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2306214_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Compte tenu du calendrier des travaux, l'appréciation du préjudice économique pourra, dans le cadre de la présente ordonnance, porter sur la période allant du 1er mars 2023 au 31 décembre 2024.
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