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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100369_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Le modèle Safran est un système d'analyse à méso échelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103238_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le modèle Safran est un système d'analyse à méso échelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102077_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le modèle Safran est un système d'analyse à méso échelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102080_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le modèle Safran est un système d'analyse à méso échelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102081_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le modèle Safran est un système d'analyse à méso échelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400886_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Si la société Eiffage Energies Systèmes soutient avoir produit une fiche technique pour un autre modèle de mât en acier droit cylindro-conique, le modèle " Concerto " pouvant être fourni avec une hauteur

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2305104_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

personnel mentionnées au 2° ; 4° Les dotations aux amortissements, les frais de prise et de maintenance de brevets et de certificats d'obtention végétale ainsi que les frais de dépôt de dessins et modèles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2103652_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

B A demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle le taux de modulation de son complément indemnitaire annuel (CIA) au titre de l'année 2019 a été divisé par 2 par rapport à l'année antérieure

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2201830_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

silence gardé par le ministre de la transition écologique, de réexamen du montant de RIFSEEP et du complément indemnitaire annuel (CIA) au titre de l'année 2021, et le réexamen du coefficient de modulation

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2508974_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

En particulier, il appartient à la juridiction d’énoncer les motifs qui la conduisent, soit à ne pas faire droit aux moyens dont elle est saisie en vue d’une modulation de l’astreinte, soit à procéder

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2602000_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Elle soutient que : - aucune décision de modulation n'est intervenue pour autoriser la minoration de son indemnité de fonctions de sujétions et d'expertise (IFSE) pour la période de mai 2025 à janvier

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2204265_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Alors même que les dispositions précitées ne prévoient pas de modulation des amendes, le juge, qui est le seul à les prononcer, peut toutefois, dans le cadre de ce contentieux répressif, moduler leur montant

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2206459_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

acceptation en cycle ingénieur à Polytech Orléans ; *à titre subsidiaire, d'organiser à son bénéfice des épreuves complémentaires au titre de l'unité d'enseignement " Sciences de la matière II " pour les modules

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2302496_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Alors même que les dispositions précitées ne prévoient pas de modulation des amendes, le juge, qui est le seul à les prononcer, peut toutefois, dans le cadre de ce contentieux répressif, moduler leur montant

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2302498_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Alors même que les dispositions précitées ne prévoient pas de modulation des amendes, le juge, qui est le seul à les prononcer, peut toutefois, dans le cadre de ce contentieux répressif, moduler leur montant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2515484_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

logistiques pour l’année universitaire 2024-2025 à l’Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne, il n’a pas validé son année universitaire en raison de l’attribution de la note de 7 / 20 au titre du module

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2507460_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

En particulier, il appartient à la juridiction d'énoncer les motifs qui la conduisent, soit à ne pas faire droit aux moyens dont elle est saisie en vue d'une modulation de l'astreinte, soit à procéder

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500720_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

En particulier, il appartient à la juridiction d'énoncer les motifs qui la conduisent, soit à ne pas faire droit aux moyens dont elle est saisie en vue d'une modulation de l'astreinte, soit à procéder

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500894_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

En particulier, il appartient à la juridiction d'énoncer les motifs qui la conduisent, soit à ne pas faire droit aux moyens dont elle est saisie en vue d'une modulation de l'astreinte, soit à procéder

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100527_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

dispositions de l'article L. 744-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le montant de l'allocation, d'abord majoré pour compenser l'absence d'hébergement, a été modulé

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

modulation ascenseur pilonne serrurerie

SIREN 988357612Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/12/2025

Voir →

Créations

modulation ascenseur pilonne serrurerie

SIREN 988357612Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

06/07/2025

Voir →

Modifications diverses

MODULATIONS

SIREN 882149206Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

17/09/2024

Voir →

Procédures collectives

MP 98 - POWER MODULATION Control Rods Technology

SIREN 448442061Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

15/04/2022

Voir →

Procédures collectives

MP 98 - POWER MODULATION Control Rods Technology

SIREN 448442061Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Monsieur Emin Michel pour une durée de 5 ans

17/12/2021

Voir →