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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Magistrat M. TAORMINA
DTA_2104284_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par ailleurs, (l'expert recommande) de suivre l'évolution des fissures afin de s'assurer de leur caractère non évolutif.
Source officielle10ème chambre
DTA_2404193_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
et elle est obligée de rester en A... pour stopper l’évolution de sa maladie et ne pas perdre la vue ; lors de l’examen demandé par le collège des médecins de l’OFII, elle a été examinée par un médecin
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2319891_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Elle soutient que : - les fissurations apparues sur les ouvrages en cause sont évolutives et sont susceptibles d'endommager sévèrement les ouvrages en béton et en affectent la structure, dès lors qu'elles
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205817_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
docteur G a confirmé le 11 mars 2019 qu'il avait présenté une infection précoce sévère à staphylocoque doré méti S à la suite de pose de la prothèse de hanche et s'il a noté, le 28 mars 2019, une évolution
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2205414_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
préjudices, ainsi que toute information utile à la solution du litige ; 6°) donner son avis sur le point de savoir si le dommage corporel constaté a un rapport avec l'état initial de Mme D ou l'évolution
Source officielle3ème chambre
DTA_1802606_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
En ce qui concerne le préjudice moral lié au caractère évolutif de la pathologie : 9. Si les enfants de M.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2214866_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
rapport d'étude géotechnique de la Sémofi en date du 4 mai 2015 ainsi que du rapport d'expertise établi le 10 août 2022 que la remontée de fontis survenue au mois d'août 2014 constitue un phénomène évolutif
Source officielleCellule juge unique
DTA_2301605_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Lorsque les troubles à l'origine des difficultés de déplacement ont un caractère évolutif, la durée d'attribution de cette carte tient compte de l'évolutivité potentielle de ceux-ci ".
Source officielleAide sociale
DTA_2403625_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Il expose qu’il souffre de dorsolombaires chroniques et invalidantes et d’un état anxiodépressif, la perspective d’évolution globale de son état de santé étant en aggravation.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2101851_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
de poids lourds dans la rue adjacente; dans le cas de causes multiples, évaluer les proportions relevant de chacune d'elles ; dire si les dommages sont évolutifs et dans l'affirmative, dire quelle est
Source officielle3ème chambre
DTA_2002260_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
E D B le virus de l'hépatite C et l'évolution défavorable de son état de santé qui s'en est suivie ; 3°) en toute hypothèse, de mettre à la charge l'ONIAM la somme de 5 000 euros au titre de l'article
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2602592_20260228
28 février 2026
28 février 2026
La présente décision implique que, sous réserve d’une évolution de l’état de santé de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502723_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
sa mission ; entendre tout sachant ; 3°) examiner et décrire les désordres, et les dommages constatés ; de définir leur nature, leur date d'apparition, leur importance et leur éventuel caractère évolutif
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502733_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
sa mission ; entendre tout sachant ; 3°) examiner et décrire les désordres, et les dommages constatés ; de définir leur nature, leur date d'apparition, leur importance et leur éventuel caractère évolutif
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2300501_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
A soutient qu'en raison d'une rectocolite hémorragique et une maladie de Crohn évolutives, il doit " se garer au plus vite pour trouver les toilettes les plus proches " et que des douleurs cervicales chroniques
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2505529_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
La créance indemnitaire relative à la réparation d'un préjudice présentant un caractère évolutif doit être rattachée à chacune des années au cours desquelles ce préjudice a été subi. 2.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200449_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
En ce qui concerne le préjudice lié à une pathologique évolutive : 6. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101354_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
C caractérisé par une lombosicatique résultant d'une discarthrose L5-S1 et L4-L5 évolutive et à 10% les séquelles en lien avec les diverses interventions injustifiées, constituées par un bloc arthrosique
Source officielle3ème chambre
DTA_2501850_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Il soutient que : - l’évaluation de sa situation personnelle et évolutive est déconnectée ; - la décision attaquée méconnaît l’article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme
Source officielle11ème chambre
DTA_2207056_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Elle soutient que sa demande doit être réexaminée au regard des évolutions de sa situation médicale, telles qu'établies par un certificat médical du 17 mai 2022.
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