Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2201561_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Il produit un article de presse, renvoie à un reportage télévisé régional, se prévaut, d'une part, d'une attestation émanant du vétérinaire référent de son élevage indiquant que les analyses sanguines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008512_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
du jury a motivé le 13 juin 2020 son ajournement aux épreuves du master 2 " métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation " par ses difficultés à " rédiger des bilans de séances, à analyser
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2600447_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
. ; ● examiner la requérante et analyser les actes pratiqués, certificats établis et prises en charge ; ● décrire les atteintes corporelles et psychiques alléguées, leurs causes possibles, et leur imputabilité
Source officielleChambre 2
DTA_2202555_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A ne semble pas disposé à faire évoluer sa pratique malgré le suivi accentué. Il ressort du rapport émis par le directeur de l'institut national du professorat et de l'éducation d'Epinal que M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002952_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
D'autre part, le requérant ne conteste pas qu'à l'occasion de l'examen médical d'aptitude physique, les analyses médicales pratiquées à la demande du médecin d'aptitude SNCF ont révélé la présence de traces
Source officielle1ère chambre
DTA_2401979_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il résulte toutefois de l'instruction, en particulier de la note d'analyse des pratiques de la société requérante établie le 17 décembre 2023 que de nombreuses anomalies sont de nature à établir un schéma
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2600512_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
méconnaissance du respect du principe du contradictoire ; elle méconnait l’article L.711-2 du code général de la fonction publique ; elle méconnait son droit de retrait ; la retenue sur salaire pratiquée
Source officielle10ème chambre
DTA_2214158_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
A ayant conscience de ses manques sans être en mesure de les " conceptualiser " et d'" analyser ses pratiques ".
Source officielleChambre 2
DTA_2000361_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ce document rapporte des faits, non contestés par la requérante, révélant des insuffisances théoriques et pratiques l'ayant conduite à réaliser des actes incompatibles avec la sécurité des patients du
Source officielle8ème chambre
DTA_2102294_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
d'autre part, que son langage et son attitude sont incompatibles avec le métier d'enseignant et qu'il manque de bienveillance et de rigueur avec les jeunes qui lui sont confiés et ne parvient pas à analyser
Source officielle9ème chambre
DTA_2310581_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Pour l’exclure temporairement de cette plateforme, la Caisse des dépôts et consignations a considéré que l’analyse du fonctionnement de la société révélait des non-conformités graves à caractère frauduleux
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2501973_20250221
21 février 2025
21 février 2025
repose pas sur des manquements précis ; le troisième motif relatif à l'incident concernant un enfant couché habillé emploie un ton alarmiste ; le quatrième motif relatif au non-respect des bonnes pratiques
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2201515_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
ses missions et réfléchit à son enseignement, ses démarches n'assurent pas comme elles le devraient la formation des élèves, l'intéressée ne parvenant pas à remettre en cause les défaillances de sa pratique
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106593_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
C A et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux diagnostics et aux actes de soins pratiqués lors de sa prise en charge par le centre hospitalier Charles Perrens du 18 août 2020 au 12
Source officielle1ère chambre
DTA_2201523_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
professionnelles mobilisées, exprimées par qualification, fonction et en équivalents temps plein notamment en application de l'article R. 2324-38 du présent code, ainsi que des actions menées en matière d'analyse
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2319416_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
et de leur caractère répété, alors que l’intéressée était en fin de formation et que des observations lui avaient déjà été faites sur ses insuffisances professionnelles et son absence de recul et d’analyse
Source officielle2ème chambre
DTA_2103751_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
En outre, elle allègue que selon son analyse, les prix pratiqués par la société Excess sont seulement inférieurs de 3% en moyenne à ceux constatés au même moment chez trois fournisseurs non-défaillants
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301414_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
requérant soutient qu'en ne rejetant pas les offres en cause, la ville de Nice a entaché les procédures d'une erreur manifeste d'appréciation, il se livre pour démonter cette erreur d'appréciation à une analyse
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301416_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
requérant soutient qu'en ne rejetant pas les offres en cause, la ville de Nice a entaché les procédures d'une erreur manifeste d'appréciation, il se livre pour démonter cette erreur d'appréciation à une analyse
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203045_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
au sein du centre hospitalier universitaire de Nice au cours du mois de juillet 2020, où elle a reçu une bonne appréciation et de l'obtention de la note de 18,3 sur 20 dans le cadre d'un programme d'analyse
Source officiellePage 2 sur 180