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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
DTA_2104736_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
La mission confiée à l’expert peut viser à concilier les parties ».
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2101855_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
de l'expert formée à tout moment, étendre l'expertise à des personnes autres que les parties initialement désignées par l'ordonnance, ou mettre hors de cause une ou plusieurs des parties ainsi désignées
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2406370_20250218
18 février 2025
18 février 2025
B D et Mme C F, demandent au tribunal : 1°) de faire expertiser des tableaux dont la commune de Nernier a fait l'acquisition ; 2°) d'annuler la délibération n° D.2024/031 du 12 juillet 2024 par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303680_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2023, sous le n° 2303680, Mme D B née C, représentée par Me Thierry Troin, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de
Source officielle3ème chambre
DTA_2101705_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Vu : - l'ordonnance n°2001391 du 13 août 2020 désignant le docteur C A en qualité d'expert ; - l'ordonnance n°2001391 du 19 janvier 2021 taxant et liquidant les frais d'expertise ; - le jugement
Source officielle1ère chambre
DTA_2101079_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Thierry Vanhullebus, rapporteur ; - et les conclusions de M. Hanafi Halil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301598_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Pour chacune des quatre saisons d'une année civile, trois indicateurs d'humidité des sols superficiels mensuels moyens sont donc définis.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103034_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300033_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
En troisième lieu, aux termes de l'article 6 du décret du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
Source officielle1ère chambre
DTA_2100071_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
En troisième lieu, aux termes de l'article 6 du décret du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
Source officielle1ère chambre
DTA_2200090_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
En troisième lieu, aux termes de l'article 6 du décret du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
Source officielle3ème chambre
DTA_2301604_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Cet avis est rendu sur la base de rapports d'expertise techniques transmis par les services de l'Etat. () ".
Source officielle4ème chambre
DTA_2215805_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
En troisième lieu, il ressort des pièces que M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2404877_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Considérant ce qui suit : Sur la demande d’expertise : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206489_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Vu : - l'ordonnance n° 1910887 du 7 avril 2020 par laquelle la vice-présidente du tribunal administratif de Marseille a prescrit une expertise et désigné comme expert M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000167_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_1903678_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000111_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000112_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301517_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ce désordre, essentiellement causé par l'absence de note de calcul thermique, est imputable selon l'expert tant au bureau d'étude fluides TPF Ingenierie, à hauteur de 70 %, qu'à la société Moreau Lathus
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