CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

32 résultats pour « Simon Renault »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2303373_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il résulte de ce qui précède que les conclusions à fin d’annulation de la décision du 31 octobre 2023 doivent être rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2224881_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

A D représenté par Me Baptiste Renoult, demande au juge des référés du tribunal : 1°) de prescrire une expertise médicale, au contradictoire du ministre des Armées en vue de décrire son état de santé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2226764_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 décembre 2022 Mme C B représenté par Me Renoult demande au juge des référés du tribunal : 1°) de prescrire une expertise médicale, au contradictoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2214045_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Renault, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2311421_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mai 2023, Mme D E, représentée par Me Renoult, demande au juge des référés du tribunal : 1°) de prescrire une expertise médicale, au contradictoire

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2009596_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Dias, rapporteur public, - les observations de Me Pacton, représentant la société Edita Design, - et les observations de Me Renauld, représentant le département de la Loire-Atlantique .

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2306338_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

E demande au tribunal de désigner Maitre Simon Paëz au titre de l'aide juridictionnelle provisoire.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303254_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il résulte de ce qui précède que le moyen doit être rejeté.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105835_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 8 septembre 2021, 4 mai et 16 juin 2023, la société Haemonetics France, représentée par Me Regniault et Me Moiroux (Simmons et Simmons LLP), demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2212625_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Renault, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301273_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Elle en établit la liste, si celle-ci ne résulte pas de la déclaration d'utilité publique. ».

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2007330_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il résulte du dossier médical de M.

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent