CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

871 résultats pour « Ripoche »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2603976_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL Gentle Riches ne peut qu’être rejetée.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003760_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

A, et de Me de Kersauson, représentant la commune de La Riche. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902507_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il résulte de l'instruction que la SCP Mathieu Ripoll Azema a obtenu la note de 4 sur 5 alors que la SCP Leydet a obtenu la note de 4,5 sur 5. 6.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002160_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

D E C I D E : Article 1er : La décision du 4 juin 2020 du maire de La Riche est annulée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2102656_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

a refusé de lui accorder un permis pour la construction de 12 logements en copropriété sur un terrain situé 75 rue des Hautes Marches à La Riche ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de La Riche

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2210810_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 15 décembre 2022, la société Damien Wache- Francois Richer- DFI conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2016762_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Les services de police ont riposté, en projetant des gaz lacrymogènes.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402546_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA Domaine Riche doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2601140_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

A..., - les observations de Marguier, représentant la société Nexity IR Programmes Loire, et celles de Me Liaud, représentant la commune de La Riche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2506557_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

du code de la construction et de l’habitation, aux fins d’examiner l’état de la maison située 59 rue du Petit Plessis à La Riche, cadastrée AV 269.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2505343_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le maire de La Riche fait valoir que le bâtiment situé 12 rue des Sablons, cadastré section AN n° 961, dont Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2503473_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le maire de La Riche fait valoir que le bâtiment situé 7-9 rue de la Mairie, cadastré section AN n° 1037, dont la succession de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2106873_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 octobre 2021, Mme B C née A, représentée par Me Risacher, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 septembre 2021 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2500288_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2025, la commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2600981_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

puisque les bâtiments accueillent moins de 19 personnes ; qu’il a transmis un rapport de la Socotec s’agissant de la prescription P2 ; que la prescription P3, qui se borne à énumérer des dispositions du RIPFCI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400319_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

. / Exigence 3.7.3 (I) : L'étui permet une riposte rapide.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2106876_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 octobre et 26 novembre 2021, Mme A B, représentée par Me Risacher, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402591_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 août 2024, M. et Mme G et D E, représentés par Me Risacher, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2504524_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

B..., représentée par Me Selatna, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 12 février 2025 par laquelle le maire de la commune de La Riche a refusé de renouveler son contrat à durée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300231_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Il a sollicité, au titre de l'année 2022, l'attribution de la prime individuelle des enseignants-chercheurs (RIPEC 3) instaurée par le décret du 29 décembre 2021.

Source officielle

Page 2 sur 44

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC506 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Julien Ripoche-Jolys Consulting et Développement

SIREN 827635640Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

21/08/2026

Voir →

Immatriculations

RIPOCHE, Bruno Marc Yves, RIPOCHE GREGOIRE

SIREN 877899344Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

18/08/2026

Voir →

Radiations

ETABLISSEMENTS V RIPOCHE

SIREN 306495060Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

30/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

AUDIO PRO ASSURANCES, RIPOCHE, Robin

SIREN 104704499Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

Acte sous seing privé en date du 17/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SDE de Nice le 21/07/2026, Dossier Dossier 2026 00012666 Référence 0604P61 2026A02320 Adresse de l'ancien propriétaire : 105 Avenue de Verdun Le Bayard 06800 CAGNES-SUR-MER. Adresse du nouveau propriétaire : 60 Avenue Maréchal Foch 69006 LYON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

28/07/2026

Voir →

Créations

RIPOCHE, Charlotte, Denise, Marie

SIREN 491930616Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

21/07/2026

Voir →