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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème Chambre (J.U)
DTA_2311959_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
A se disant Rida Bendjeddou ou Beldejrou, représenté par Me Abassade, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 octobre
Source officielle6ème chambre
DTA_2109421_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Le premier marché subséquent, portant sur la rénovation de dix collèges, a été notifié à la société Rider Levett Bucknall France le 25 janvier 2016.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2003902_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
C est gérant et associé unique de la SARL RIA Normandie.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2403830_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Nancy et transmise au tribunal administratif de Nancy le 26 décembre 2024, la SAS CLINEA représentant, en sa qualité de présidente, la SAS Clinique du Ried
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2503652_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 mars 2025, la société civile immobilière (SCI) GMI, représentée par Me Riam, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 février
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402402_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
procédure suivante : Par une ordonnance du 24 juin 2024 le président de la section du contentieux de Conseil d'Etat a transmis la requête du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 6 rue du 141ème RIA
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100583_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Mme B D est propriétaire, sur la commune de Ria-Sirach, d'une maison d'habitation cadastrée section C n° 451 et 452. Son voisin immédiat, M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2407497_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
B A pour le collectif de la rue Rieder, doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 19 août 2024 par lequel le maire de la commune d'Ammerschwihr a réglementé la circulation et
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2208420_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
demandant au tribunal d'annuler la décision du 7 octobre 2022 par laquelle le préfet délégué à la zone de défense et de sécurité du Nord a ordonné la fermeture administrative de l'établissement " EL RIADH
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202874_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2107795_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
représentée par Me Zind, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 mai 2021 du maire de la commune de Kilstett portant réglementation de la circulation des piétons, vélos et véhicules dans le Ried
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2416240_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
B... aux fins de constater l’état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AR 319 située 3C route de Riau à Guérande (44350), propriété de Mme D...
Source officielle4ème chambre
DTA_2500709_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
prononcer la décharge de la cotisation de taxe sur les logements vacants à laquelle elle été assujettie au titre de l’année 2024 à raison d’un bien immobilier situé sur le territoire de la commune de Rians
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2516967_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
A B et à Me Riad Krid. Fait à Paris, le 23 juin 2025. Le président du tribunal Jean-Pierre Dussuet / 12-3 JT
Source officielle3ème chambre
DTA_2303255_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
être regardée comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer émis le 13 juillet 2023 par lequel le directeur de l'Ehpad Saint-Jacques, à Rians
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300701_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
A se disant Rida Boumarouk " a été placé le 18 juin 2023 au centre de rétention administrative de Lyon. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2502297_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
532-1 du code de justice administrative en raison de la réalisation des travaux de sécurisation, de désamiantage et de démolition de six maisons et d'un ancien garage situés à l'ouest de la ZAC de la RIA
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2202291_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
est accessible est celui de docteur junior en cardiologie générale et l'entrée dans cette voie lors de la phase de consolidation de l'internat de cardiologie l'empêchera de se réorienter vers le cursus RIA
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204286_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
code de justice administrative, d'ordonner, d'une part, la cessation, dans le secteur des parcelles BI 332 et BH 269 de la commune de La Brigue, de tous travaux apparemment menés par l'association " Riders
Source officielle3ème chambre
DTA_2303469_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Figurent à la liste annexée à ce décret les hameaux de forestage de Rians et de Gonfaron.
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