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3 047 résultats pour « Pierre LACAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2400148_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200499_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Guiserix, président, Mme Lacau, première conseillère, M. Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023. La rapporteure, Signé M.T.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200527_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400218_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302152_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le préfet de la Guyane a présenté une pièce le 27 décembre 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201266_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200570_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300556_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 10 avril et 12 juin 2023, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300422_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Par une pièce et un mémoire en défense enregistré les 23 et 26 avril 2024, le préfet de la Guyane, représenté par Me Rannou, conclut au non-lieu à statuer. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201386_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101434_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Le rapport de Mme Lacau, été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300316_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201670_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200824_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400058_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400149_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300021_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300578_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300747_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101660_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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