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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2600131_20260202
2 février 2026
2 février 2026
C... a lu son rapport et entendu les observations de Me Brey, pour Mme A..., et de Me Nowicki, substituant Me Magnaval, de la société Centaure Avocats, pour le centre hospitalier de Nevers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2309299_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
. ; - et les observations de Me Nowicki, substituant Me Magnaval, pour les Hôpitaux universitaires de Strasbourg.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402193_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
A et de Me Rannou substitué par Me Nowicki, représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2500762_20260224
24 février 2026
24 février 2026
B... a réussi l’épreuve théorique du permis de conduire le 5 décembre 2023 dans un centre d’examen « Dekra – Norisko » à Forbach.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2525760_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Patfoort greffier d'audience : - le rapport de Mme Merino, juge des référés ; - les observations de Me Chaher pour Mme A, qui conclut aux mêmes fins, par les mêmes moyens, et de Me Nowicki pour le
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2206221_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Elle soutient que : - elle n'a pas participé à l'opération de travaux ; le marché notifié le 18 juillet 2005 a été passé avec la société Norisko Construction, devenue Dekra Construction par changement
Source officielle3ème chambre
DTA_2201545_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A E et son assureur, la mutuelle des architectes français (J), la L I et son assureur, la K et la SAS B F, venant aux droits de la société Norisko, ainsi que son assureur, la société XL Insurance Company
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2205171_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
principal, au titre de la garantie décennale, à titre subsidiaire sur le fondement de la responsabilité contractuelle : - in solidum les sociétés Sept Résine, Octant Architecture, Syma, Revnor et Norisko
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007467_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Il ne résulte pas de l'instruction que les immobilisations " Contrôle technique électricité 86 Norisko ", " Mission coordination en sécurité 86 Norisko " et " Electricité bt Alim Rideaux d'air 3 portes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007469_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Il ne résulte pas de l'instruction que les immobilisations " Contrôle technique électricité 86 Norisko ", " Mission coordination en sécurité 86 Norisko " et " Electricité bt Alim Rideaux d'air 3 portes
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2321964_20260203
3 février 2026
3 février 2026
. ; - et les observations de Me Nowicki, substituant Me Magnaval, représentant le centre d’action sociale de la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403994_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Desseix, - et les observations de Me Bigarnet, représentant Mme C et de Me Rannou substitué par Me Nowicki, représentant le préfet
Source officielle5ème chambre
DTA_2211300_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Gauthier-Ameil, rapporteur public, - et les observations de Me Nowicki substituant Me Magnaval, représentant la commune de L'Haÿ-les-Roses. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301162_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
B, - et les observations de Me Brey, représentant Mme C et de Me Magnaval substitué par Me Nowicki, représentant le centre hospitalier de Nevers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2404107_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
A et de Me Rannou substitué par Me Nowicki, représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305493_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Silvy, rapporteur public, - les observations de Me Cittadini représentant Mme B, - et les observations de Me Nowicki, représentant la Haute autorité de santé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2404004_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
B et de Me Rannou substitué par Me Nowicki, représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_1905736_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 septembre 2020, la société Dekra Industrial (anciennement dénommée Dekra Inspection, venant aux droits de Dekra Construction, anciennement dénommée Norisko Construction
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205594_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 3 janvier 2025, la société Dekra Industrial, venant aux droits de la société Norisko Construction, représentée par Me Rivière, conclut : 1°) à titre principal
Source officielle8ème chambre
DTA_2112427_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Paquelet-Duverger, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Nowicki, représentant le centre
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