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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2112062_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
La société NARL détient en France une succursale située au sein de la zone aéroportuaire de Paris-Charles de Gaulle.
Source officielle5ème chambre
DTA_2112066_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
La société NARL détient en France une succursale située au sein de la zone aéroportuaire de Paris-Charles de Gaulle.
Source officielle5ème chambre
DTA_2112072_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
La société NARL détient en France une succursale située au sein de la zone aéroportuaire de Paris-Charles de Gaulle.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2503525_20260210
10 février 2026
10 février 2026
B... doit être regardé comme demandant au tribunal d’enjoindre à la commune de Narcy de prendre toutes dispositions pour remédier aux troubles anormaux liés à un ralentisseur non approprié à un trafic
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505506_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Girard-Ratrenaharimanga ; - les observations de Me Narcy, substituant Me Massiera représentant M. C... assisté de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2302099_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
A B, ressortissant malien né le 1er janvier 1975 à Nary (Mali), entré en France selon ses dires en 1993, a bénéficié de titres de séjour délivrés par la préfète du Val-de-Marne dont le dernier, pluriannuel
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2600242_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
B..., né le 14 avril 2012 et Narla, née le 9 octobre 2014, reconnus par M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302589_20250226
26 février 2025
26 février 2025
E A à exploiter des parcelles d'une superficie totale de 138 hectares, 20 ares et 90 centiares situées sur le territoire des communes de Fontaines-sur-Marne, Bayard-sur-Marne et Narcy et a, par conséquent
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2201483_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
E, suite à une chute sur la voie publique située 11 boulevard Nardy, 13013 Marseille, ainsi que de nombreuses photos et documents médicaux.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400346_20240202
2 février 2024
2 février 2024
B, - et les observations de Me Narcy, représentant l'INSERM. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205900_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
jour et par chasseur permet d'éviter les prélèvements importants sur une même colonie, enfin que la mise en place d'un quota va dans le sens de la préservation de l'espèce, -et les observations de Me Narcy
Source officielle3ème chambre
DTA_2401567_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
E... et F..., C... domaine patrice Magni, la Sci château de Nalys, la Scea les clefs d'or, C... clos saint André, la société Henri Bonneau et fils, la société les grandes serres, représentés par Me Lemoine
Source officielle3ème chambre
DTA_2400663_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
E... et F..., C... domaine patrice Magni, la Sci château de Nalys, la Scea les clefs d'or, C... clos saint André, la société Henri Bonneau et fils, la société les grandes serres, représentés par Me Lemoine
Source officiellePage 2 sur 2
OBAMBI DIONE, Narlye Lizia
07/02/2025
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NARLYS SAS
30/06/2021
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OBAMBI DIONE, Narlye Lizia
27/10/2020
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NARLYS SAS
06/10/2020
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NARLYS SAS
24/09/2019
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