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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2103700_20240206
6 février 2024
6 février 2024
les 19 mai, 23 novembre, 21 décembre 2021, le 5 décembre 2022, Mme A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision, en date du 25 mars 2021, par laquelle le proviseur du lycée La Martinière Montplaisir
Source officielle8ème chambre
DTA_2307460_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Mme A B, adjointe technique territoriale de première classe des établissements d'enseignement, était employée auprès du lycée La Martinière Monplaisir en qualité de responsable d'équipe.
Source officielleChambre 3
DTA_2100740_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
représentée par Me Niango, demande au tribunal : 1°) d'annuler la procédure de passation du lot n° 7 du marché de travaux relatif à la réhabilitation du bâtiment E de la résidence universitaire Monplaisir
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301563_20230821
21 août 2023
21 août 2023
France le 30 janvier 2023 et notifié le 10 mars 2023, constatant l'occupation sans droit ni titre du bateau Nicoran, sans immatriculation apparente, sur le domaine public fluvial, pk 5+960, boulevard Montplaisir
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2007985_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que Mme E Prud'hon, résidente depuis le 11 février 2020 au sein de l'EHPAD Monplaisir La Plaine de Lyon, a été placée sous le régime de la curatelle renforcée par un jugement
Source officielleJuge des référés
DTA_2501863_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
de cette préfecture, en application de l'article L. 814-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, sur lequel figure une adresse située sur la commune de Nice au 34 rue Montplaisir
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2405054_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Couleur de pays un permis un permis de construire modificatif n° PC 034 281 19 00002 M01 en vue de la construction de dix maisons individuelles sur une parcelle cadastrée section AB n°958 sise chemin Montplaisir
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2201276_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
A est déchargé de la taxe foncière à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2021 pour les biens dont il est propriétaire au 7 ter avenue Montplaisir à Avignon à hauteur de 1 371 euros.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201851_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
A exerce des fonctions effectives au sein du groupe Monplaisir dont la SGVD est membre, ce qui lui permet d'être gestionnaire de transport de trois sociétés du groupe, sans que la législation du code des
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305304_20240216
16 février 2024
16 février 2024
tribunal d'un litige portant sur la fixation de sa participation financière aux frais d'hébergement de sa mère accueillie dans l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Montplaisir
Source officielle5ème chambre
DTA_2106857_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Mme C, ressortissante camerounaise née le 19 mai 1990 à Yaoundé, est entrée en France en novembre 2018, après avoir obtenu une licence fondamentale à l'université privée Montplaisir à Tunis en 2012 et
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001191_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
exploiter une activité de stabilisation de résidus d’anciennes activités métallurgiques et de stockage de ces déchets dans une installation d’une capacité maximale de 1 300 000 m3 située sur le site de Montplaisir
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2400275_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
A conteste les cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre des années 2022 et 2023 à raison de biens situés 7 ter avenue Montplaisir à Avignon.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2204529_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
n'étant pas des documents d'urbanisme ni des servitudes d'urbanisme opposables ; - les travaux litigieux n'entrainent aucun préjudice à la préservation paysagère du secteur naturel agricole de Montplaisir
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311301_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Si Mme A... soutient qu’elle intervient dans plusieurs quartiers prioritaires de la politique de la ville d’Angers, plus particulièrement les quartiers « Savary », « Roseraie » et « Monplaisir », visés
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311334_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Si Mme A... soutient qu’elle intervient dans des quartiers prioritaires de la politique des villes d’Angers, de Cholet et de Saumur, en particulier les quartiers « Savary », « Roseraie » et « Monplaisir
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311357_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Si Mme B... soutient qu’elle intervient dans des quartiers prioritaires de la politique des villes d’Angers, de Cholet et de Saumur, notamment les quartiers « Savary », « Roseraie » et « Monplaisir » à
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311360_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Si Mme B... soutient qu’elle intervient dans des quartiers prioritaires de la politique des villes d’Angers, de Cholet et de Saumur, notamment les quartiers « Savary », « Roseraie » et « Monplaisir » à
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311372_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A... soutient qu’il intervient dans des quartiers prioritaires de la politique des villes d’Angers, de Cholet et de Saumur, en particulier les quartiers « Savary », « Roseraie » et « Monplaisir » à Angers
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311379_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Si Mme B... soutient qu’elle intervient dans des quartiers prioritaires de la politique des villes d’Angers, de Cholet et de Saumur, notamment les quartiers « Savary », « Roseraie » et « Monplaisir » à
Source officiellePage 2 sur 3