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23 résultats pour « Mathevet Bouchet »

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DÉCISION / ECLI

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TA

6ème chambre

DTA_2300133_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

S'il était inscrit, au cours de l'année universitaire 2022-2023, en licence de mathématiques à l'Université Gustave Eiffel (Marne-la-Vallée), et a d'ailleurs validé sa première année postérieurement à

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2218296_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Guiader, rapporteur public, -les observations de Me Farge, représentant MM et Mme B, -et de Me Bouchet, représentant l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2100766_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Boschet, premier conseiller, en application des dispositions de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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