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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2106486_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403684_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lestarquit. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2400893_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par arrêté du 1er mars 2025, la présidente du tribunal a désigné Mme Lestarquit, première conseillère, pour statuer en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505750_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Subra De Bieusses, greffier d'audience : - le rapport de Mme Lestarquit - les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201757_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206073_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2401821_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206582_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M. B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106952_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403586_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302969_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Délibéré après l'audience du 21 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Viseur-Ferré, présidente, Mme Préaud, conseillère, Mme Lestarquit, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2404686_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Par arrêté du 1er mars 2025, la présidente du tribunal a désigné Mme Lestarquit, première conseillère, pour statuer en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305462_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505453_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Lestarquit, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505518_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Lestarquit première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204143_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200460_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Délibéré après l'audience du 28 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Meunier-Garner, présidente, Mme Lestarquit, première conseillère, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106975_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206074_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2405673_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lestarquit, - les conclusions de M.

Source officielle

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