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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2408751_20250217
17 février 2025
17 février 2025
C et Mme B A demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 7 août 2024 par lequel la maire de Lentilly a refusé de délivrer un permis de construire à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2107016_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
En exécution de l'injonction également prononcée par ce jugement, la maire de Lentilly a accordé, par un arrêté du 19 avril 2021, le permis d'aménager.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305874_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Par un mémoire, enregistré le 6 juin 2024 et non communiqué, la commune de Lentilly, représentée par Me Albisson, déclare prendre acte du désistement des requérants.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102230_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
L'association Les ami.e.s des Lentillères en demande l'annulation. Sur la recevabilité de la requête : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2600902_20260216
16 février 2026
16 février 2026
B..., et tout occupant n’ayant pu être identifié, de quitter l’aire de grand passage au lieu-dit « Le Creux du Lac » sur la commune de Lentilly, ainsi que d’évacuer leur bien de celle-ci, sous astreinte
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2304157_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
D B, représenté par Me Letissier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 3 octobre 2023 par lequel le préfet de la région Hauts-de-France a autorisé M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2600394_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que l’avis des sommes à payer contesté a été émis pour la région Centre Val de Loire dont le siège est situé 9 rue Saint Pierre Lentin à Orléans dans le département du
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2018293_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
de contact, de câbles électriques, de l'appareil de lecture et d'édition de chèques, et de produits d'entretien de lentilles.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300161_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
environnement ", laquelle n'a pas été réalisée en l'espèce avant le début des travaux déjà effectués s'agissant particulièrement de la ressource en eau et du risque de pollution irréversible de la lentille
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200076_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
requête est recevable dès lors qu'ils se plaignent d'une atteinte au milieu terrestre et maritime du motu sur lequel ils résident depuis le début des travaux entrepris par la Sarl Bora Yes ; l'eau de la lentille
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2417827_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
expertise sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins pour l'expert de déterminer la cause des désordres affectant l'immeuble situé 8 rue des Fontaines et 36 avenue Lénine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200367_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
de l'article A. 1310-3-3 du code de l'environnement de la Polynésie française, alors au demeurant que l'addendum à l'étude d'impact initiale précise que les " zones de fuite " de l'eau douce d'une lentille
Source officielle8ème chambre
DTA_2102600_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 mars 2021 et 16 juin 2022, Mme C A B, représentée par Me Lenziani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4
Source officielle1ère chambre
DTA_2201239_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 mai 2022, l'association Les ami.e.s des Lentillères et France Nature Environnement, représentées par Me Delalande, demandent au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2307455_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
le 15 juillet 2023, Mme A demande au tribunal la remise gracieuse des pénalités mises à sa charge par la commune d'Ivry-sur-Seine pour l'enlèvement d'encombrants abandonnés le 15 mai 2023 au 40 rue Lénine
Source officielle8ème chambre
DTA_2105558_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juin 2021, la société MND France (anciennement dénommée " société LST "), représentée par Me Ginestie et Me Lentini, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2200305_20220803
3 août 2022
3 août 2022
600-1 du code de l'urbanisme ; ils justifient d'un trouble apporté à la jouissance de leur bien quand bien même ils ne sont pas voisins directs du projet dès lors qu'il est patent que l'eau de la lentille
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001324_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
C B, représenté par Me Lenziani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n°12 DRH du 9 janvier 2020 par laquelle le directeur opérationnel NOD 13 a prononcé à son encontre la sanction de l'exclusion
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2105803_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2021, Mme C D, représentée par Me Lenziani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le directeur général de
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2600712_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Il résulte des termes de la requête que Mme A... est, à la date de l’arrêté attaqué, domiciliée à Lentilly, dans le département du Rhône.
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