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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2600031_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par des pièces et un mémoire en défense, enregistrés les 22 et 26 janvier 2026, la commune de Terre-de-Haut, représentée par Me Laurent Hatchi, conclut au rejet de la requête.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_1923847_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
ministre des armées demande au tribunal de décider si Mme A peut bénéficier d'une pension militaire d'invalidité au taux de 10 % pour des séquelles de coxarthrose gauche traitée par prothèse totale de hanche
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2303929_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A cette occasion, le diagnostic d'un descellement de cotyle de la prothèse totale de hanche droite posée en 2004 a été envisagé.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2402590_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2302088_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Ladreyt, président, M. Gandolfi, premier conseiller, Mme Leravat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2024. Le rapporteur, G.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100358_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
S'il a subi une intervention pour la pose d'une prothèse de la hanche, il n'apparait pas que son malaise pourrait être mis en relation avec cette pathologie.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300835_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
D, - les observations de Me Laurent-Neyrat, pour M. B, et de M. B lui-même, assisté par Mme E, interprète en langue géorgienne.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2208382_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Ladreyt, président, - M. Gandolfi, premier conseiller, - Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 mars 2023. Le rapporteur, G. B Le président, J.-P.
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2201839_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2018 et 2019 restée à sa charge après des dégrèvements partiels, à raison des locaux du centre commercial Cap 3000 sis à Saint-Laurent-du-Var
Source officielle3ème chambre
DTA_2307472_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Laurent Guth, rapporteur public - et les observations de Me Le Tily, pour le CHRMT. Une note en délibéré présentée par la SELARL CM.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2323389_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
U Y S, âgé de 80 ans, a été vu le 27 juin 2017 en consultation d'orthopédie à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière en raison d'importantes douleurs à la hanche et de difficultés de déplacement.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300280_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture, tous actes, arrêtés ou décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département de l'Hérault, incluant, notamment, la signature de tous les
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2300069_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Habchi, magistrat désigné, - et les observations de Me Pigeon, pour M. E, et celles du requérant, également présent à l'audience, assisté de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_1909273_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Réchard, - les conclusions de Mme Letort, rapporteure publique, - et les observations de Me Laurent, représentant le Grand hôpital
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2414908_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
D... a refusé la proposition de l’hôpital Cochin tendant à une désarticulation de la hanche.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2212552_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Hattay et Ait Messoud, et un contact en janvier 2017 avec M.
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