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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2202720_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
CHU de Caen pour des douleurs neuropathiques ; - les examens ont révélé une tumeur paravertébrale gauche ; - une intervention a été réalisée le 5 février 2020 afin de procéder à l'exérèse de la lésion
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504604_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Les biopsies ne présentaient pas de lésion dysplasique ou de signe d’infection virale.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2500440_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A B, alors placé au centre de rétention administrative de Saint-Jacques-de-la-Lande, représenté par Me Le Bourhis, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2300876_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
d'expertise ; - la demande d'expertise ne présente aucun caractère d'utilité dès lors que cinq expertises se sont déjà prononcées sur son état de santé ; ces expertises décrivent avec précision les lésions
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2202764_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
ORDONNE : Article 1er : Le docteur D B, domicilié à la clinique Toulouse Lautrec 2 rue Jacques Monod à Albi (81000), est désigné comme expert avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2303441_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
générale et urologie) exerçant à l'Hôpital d'instruction des Armées Bégin sis 69 avenue de Paris à Saint-Mandé (94160) et Mme A C (professeur G), exerçant à l'Hôpital Cochin - 27 rue du Faubourg Saint -Jacques
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2200406_20230208
8 février 2023
8 février 2023
ORDONNE : Article 1er : Le docteur D A, domicilié 2 rue Jacques Monod à Albi (81030), est désigné comme expert avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400149_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
à son examen clinique ; 2°) de décrire précisément les circonstances de l’accident de service survenu le 18 février 2022 ; 3°) de décrire l’état de santé actuel de Mme B... et notamment les lésions
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400918_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
pseudomonas aeruginosa ; - le 30 mars 2022, elle est opérée une septième fois en vue d'effectuer un nouveau prélèvement profond, un lavage arthroscopique de la cheville ainsi qu'un débridement de la lésion
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305921_20240222
22 février 2024
22 février 2024
O R D O N N E Article 1er : Dr A E exerçant à la maison de santé Citevie, 56 rue Jacques Foillet à Montbéliard (25200), est désigné en qualité d'expert.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105359_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
en ligne sur le site internet du ministère chargé de la fonction publique et communiqué par l'administration à l'agent à sa demande ; / 2° Un certificat médical indiquant la nature et le siège des lésions
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105361_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
en ligne sur le site internet du ministère chargé de la fonction publique et communiqué par l'administration à l'agent à sa demande ; / 2° Un certificat médical indiquant la nature et le siège des lésions
Source officielleEloignement urgent
DTA_2500835_20250214
14 février 2025
14 février 2025
A B, alors placé en rétention administrative à Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine), représenté par Me Le Bourdais, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2108739_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Le 10 décembre 2018, la persistance des lésions nécrotiques des membres supérieurs et inférieurs a été constatée.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301328_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
D E, chirurgien orthopédiste, domicilié Clinique Porte Océane, rue Jacques Monod à Olonne-sur-Mer (85340), est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203474_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, Mme D, représentée par Me Jean-Jacques Rooryck, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielle1ère Chambre
DTA_1807806_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
SA MMA Iard à réparer son entier préjudice résultant d'une chute dont elle a été victime le 17 avril 2015 alors qu'elle sortait par l'entrée réservée au personnel de la médiathèque municipale Jean-Jacques
Source officielle7ème Chambre
DTA_2003509_20250829
29 août 2025
29 août 2025
A ; l'indication opératoire qui a été réalisée était parfaitement justifiée ; les risques liés à une mucosectomie étant très faibles, il était pertinent d'envisager une exérèse de la lésion suspecte ;
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2404297_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A E, anesthésiste - réanimateur, demeurant Hôpital Cochin, Service d'Anesthésie-Réanimation Chirurgicale, 27 rue du Faubourg Saint Jacques à Paris (750147),
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320236_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
C (anesthésiste - réanimateur), exerçant au CHU Cochin sis 27, rue du Faubourg Saint-Jacques à Paris (75014) sont désignés en qualité d'experts. Ils auront pour mission, en présence de M.
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