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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2410064_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 20 novembre 2024, le centre hospitalier Joseph Humbert, agissant par le représentant légal en exercice, représenté par la Selarl Humbert, déclare ne pas s'opposer
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2512750_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par suite, les conclusions de la requête présentée par l’EURL Clément Humbert TP ont perdu leur objet et il n’y a plus lieu d’y statuer.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401113_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Par la présente requête, Mme Girard-Humbert doit être regardée comme demandant l'annulation de cet arrêté. 2.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106556_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
A C, représenté par Me Humbert-Siméone, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la métropole Aix-Marseille-Provence du 5 octobre 2020 portant modification de ses horaires de travail et de
Source officielle1ère chambre
DTA_1904001_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Vu la procédure suivante : I- Par une requête enregistrée le 6 novembre 2019 sous le n° 1904001 et un mémoire enregistré le 13 mars 2022, la SCI Laquimo représentée par Me Humbert-Simeone, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2201482_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 21 février 2022, Mme A D, représentée par Me Humbert, demande à la juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1713145_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
E..., la société Elogie-Siemp, la société FPB Simeoni, M. L... F..., Mme G... T... F..., M. M... A..., Mme Q...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1713145_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
H D, à la société Elogie-Siemp, à la société FPB Simeoni, à M. K E, à Mme F R E, à M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208133_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A..., représentée par Me Humbert-Simeone, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 août 2022 par laquelle le maire de Trets a procédé au retrait d’un permis de construire tacitement délivré
Source officielle1ère chambre
DTA_2000368_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
C B, représenté par Me Humbert-Simeone, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du maire de la commune de Nans-les-Pins du 8 août 2019, par lequel il a prononcé un sursis à statuer sur une demande
Source officielle2ème chambre
DTA_2500708_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 février et 27 avril 2025, l’association Place Publique, représentée par Me Humbert-Simeone, demande au tribunal, dans le
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100288_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
soit 584 nouveaux habitants, en prenant en compte les zones AU1, AU2 et AU3 comme formant un ensemble cohérent d'urbanisation, en excluant du calcul les travaux d'aménagement du carrefour Martinière-Humbert
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2107940_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Le désistement de la société Hôtelière Saint Hubert est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100244_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Rimbaud, substituant le cabinet Lavalette Avocats Conseils, représentant l'association Saint Hubert Club Chalaisien.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202983_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
A, représentant de l'association Hubert de Boüard promotion n'a pas confirmé expressément le maintien de ses conclusions dans le délai d'un mois qui lui était imparti.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505634_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juin 2025, l'association de défense du quartier Saint-Hubert, demande au tribunal d’annuler la délibération du 5 février 2025 par laquelle
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_1802532_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
D à l'égard de la compagnie Groupama Paris Val-de-Loire en qualité d'assureur de l'entreprise Hubert et fils à compter du 1er janvier 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_1703998_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
F G, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leur fille A H, représentés par Me Humbert, ordonné une expertise, confiée au docteur E K, portant sur les conditions
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2506832_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Entreprise Hubert Rougeot Meursault est rejetée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102943_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Goubeaux, représentant l'EURL Domaine Hubert et Laurent Lignier. Considérant ce qui suit : 1.
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