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Roux, - les conclusions de M. Chaussard, rapporteur public, - et les observations de Me Cros, représentant la communauté d’agglomération du Gard Rhodanien. Considérant ce qui suit : 1. M.

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2ème chambre

DTA_2203872_20250327

Administratif

27 mars 2025

Roux, président ; - les conclusions de Michaël Chaussard, rapporteur public ; - et les observations de Me Cano, représentant Mme A E. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2103385_20231024

Administratif

24 octobre 2023

Par arrêté du 26 juillet 2021 dont Mme C demande l'annulation, le maire du Grau-du-Roi a délivré à la SCCV 8, rue du Sémaphore le permis de construire sollicité.

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1ère Chambre

DTA_2200425_20240416

Administratif

16 avril 2024

S et François Roque, M. U P, Mme et M. V et Laurent Wahl, Mme AB X, M. I D, Mme et M. M Q, M. AE C, Mme AD T, M. W G, M. E Y, Mme et M. F et Jérome Touchet, Mme et M. A AC, Mme et M.

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Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2404832_20250317

Administratif

17 mars 2025

) de mettre à la charge de la commune d'Avignon les frais d'expertise ; Il soutient que : - il a été victime d'un accident de service le 3 août 2006 ayant entrainé une lésion de la coiffe des rotateurs

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Tribunal Administratif de Nice

DTA_2404748_20240925

Administratif

25 septembre 2024

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de la société Roc et Mer, au profit de la commune d'Eze, une somme à ce titre.

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Chambre 3

DTA_2002310_20231207

Administratif

7 décembre 2023

La société Hilzinger Fenêtres et Portes a adressé à l'entrepreneur principal son décompte général définitif daté du 27 décembre 2017.

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2ème chambre

DTA_2300296_20250918

Administratif

18 septembre 2025

Roux, président, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Béréhouc, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. La rapporteure, I. RUIZ Le président, G.

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1ère chambre

DTA_2403333_20260416

Administratif

16 avril 2026

Par un avenant en date du 31 décembre 2013, son contrat de travail a été transféré à la société Roux.

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1ère chambre

DTA_2403334_20260416

Administratif

16 avril 2026

Par un avenant en date du 31 décembre 2013, son contrat de travail a été en dernier lieu transféré à la société Roux.

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JU-3ème chambre

DTA_2105731_20230119

Administratif

19 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er novembre 2021, le syndicat des copropriétaires des immeubles 154 avenue Roque à Creysse, représenté par Me Camboly, demande au tribunal :

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6ème chambre

DTA_2104523_20240808

Administratif

8 août 2024

A défaut de règlement, une lettre de relance a été adressée à Mme Roux le 8 juin 2020.

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6ème chambre

DTA_2104498_20240828

Administratif

28 août 2024

Une note en délibéré présentée par Mme Roux a été enregistrée le 8 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1.

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Chambre 1

DTA_2202535_20240517

Administratif

17 mai 2024

B et de Me Lucquet représentant le centre hospitalier Emile Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.

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2ème Chambre

DTA_2404210_20251015

Administratif

15 octobre 2025

H..., représentés par Me Culoma, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 31 octobre 2023 par lequel le maire de la Roque-d’Anthéron a accordé un permis de construire à la SCCV La Roque boulevard

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Chambre 1

DTA_2101210_20240405

Administratif

5 avril 2024

C, - et les observations de Me Issartel, représentant le centre hospitalier Emile Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.

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3ème chambre

DTA_2207609_20240404

Administratif

4 avril 2024

La société Etablissements Roux Gerald n'a droit au paiement de ses travaux qu'à condition qu'ils aient été réalisés.