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2 159 résultats pour « Emmanuelle Metge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2002423_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101934_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205536_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Hmad, représentant Mme B.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403380_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 900 euros à verser à M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402096_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Ciccolini, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2400938_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

N, de Emmanuel Misakabu-Kabongo et de B J, qu'il présente comme ses enfants.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504223_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

collège privé Institut Emmanuel d’Alzon une somme de 1 000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_1903168_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

l'Oise, représentée par Me Bacquet-Brehant, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la société Bouvet Magne Picardie, la SA Ditter, la SA Monsegu, la société SAS entreprise Delaforge Emmanuel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2302542_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

, située rue Emmanuelle Nicaise à Eyguières (13430).

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302335_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Le Gars, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200287_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Jaidane, représentant Mme A B.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203484_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Emmanuelli, président ; - Mme Chevalier, conseillère ; - Mme Bergantz, conseillère ; assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401220_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Trifi représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402136_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 900 euros à verser à Me Traversini, avocate de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400559_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Rossler, représentant M. A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302208_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102300_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300302_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102038_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

B D est le seul et unique actionnaire de la SARL D Emmanuel et de la SARL du Perchoir.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401590_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Le Gars, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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