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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2307496_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
par acte d'engagement du 27 octobre 2014, la maîtrise d'œuvre a été confiée à un groupement d'entreprises composé de l'entreprise Baillet Jean-Pierre, mandataire, de la société Cosinus, de la société Chapuis
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502221_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
21 mai 2025, les organismes de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) Les Anges Gardiens, Les Jonquilles La Salle, Notre Dame de Bonne Nouvelle, Saint François d'Assise, Saint François Régis, A Emilie
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311251_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
: 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant leurs propriétés situés 22 et 30 rue Emile
Source officielle2ème chambre
DTA_2104778_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
a délivré à la société un permis de construire en vue de l'édification, après démolition de bâtiments existants, de cinq immeubles comportant cent-huit logements sur un terrain situé entre le cours Émile
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2502582_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner, d'une part, la suspension immédiate de la décision du 31 mars 2025 par laquelle le conseil de discipline du collège Émile
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402912_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de prescrire une expertise, au contradictoire du centre hospitalier intercommunal Emile
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303377_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
département de l'Aude demande au juge des référés de prescrire une mesure d'expertise aux fins de constater les désordres affectant certains équipements et ouvrages de la cuisine centrale du collège Emile
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2302931_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La requête de la société Emil Frey France a, en l’espèce, été présentée au moyen de l’application « Télérecours ».
Source officielle9ème chambre
DTA_2108218_20240206
6 février 2024
6 février 2024
demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le maire d'Athis-Mons a refusé de faire droit à sa demande tendant au rétablissement, rue Emile
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2303312_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
La demande d'expertise sollicitée par le centre hospitalier Emile Durkheim apparaît utile pour déterminer l'origine et les causes des désordres précités.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2314484_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Sur l'exclusion de la somme de 4 900 euros au titre d'une fraction de la facture de prestations émise par la société Lambert Communication : 3.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2315683_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Sur l'exclusion de la somme de 4 900 euros au titre d'une fraction de la facture de prestations émise par la société Primis Communication : 3.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2316310_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Sur l'exclusion de la somme de 4 150 euros au titre d'une fraction de la facture de prestations émise par la société Primis Communication : 3.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100004_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Bat en charge de ce chantier.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2302787_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
, représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert afin d'examiner l'immeuble cadastré AB 1040 et 1041, situé à l'angle de l'avenue Armand Barbès et de la rue Emile
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2200562_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, afin de déterminer les causes et les conséquences de sa prise en charge à compter du 4 mai 2021 au sein du centre hospitalier Emile
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402717_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Elle soutient que : elle a été infectée par le staphylocoque epidermidis et le Corynebacterium keikeium lors de son hospitalisation au centre chirurgical Emile Gallé de Nancy en 2021 ; cette infection
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001062_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aubert, - les conclusions de Mme Emilie Akoun, rapporteure publique ; - les observations de Me Duraz représentant la commune
Source officielle2ème chambre
DTA_2303968_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
D et Mme A E, représentés par Me Chavrier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 mai 2022 par lequel le maire de Boucieu-le-Roi a délivré un permis de construire à l'EARL la ferme d'Emilie
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2100603_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A a subi une opération chirurgicale au sein du centre hospitalier Emile Durkheim, le 28 juillet 2020, au cours de laquelle il a été intubé.
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