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971 résultats pour « Champenoire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2103609_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Il est fait valoir que : - la société Champenoise d'étanchéité a été attributaire du lot n°3 (couverture - étanchéité), s'agissant des travaux de la toiture végétalisée dans le cadre de la création du

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305547_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Bourgeois, président, - Mme Champenois, première conseillère, - M. Josserand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mars 2026. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005231_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Delvolvé, président, Mme Champenois, première conseillère, Mme de Gélas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe du tribunal le 5 décembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2407832_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

A..., représenté par Me Champenois, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir le titre de recettes émis le 3 juin 2024 par l’établissement public de santé mentale (EPSM) des Flandres

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2502984_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Au cours de l'audience, Mme Champenois a présenté son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

JU-1ère chambre

DTA_2304552_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305674_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304954_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304955_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300211_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2603579_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Au cours de l’audience publique, Mme Champenois a présenté son rapport et entendu Me Delhomme, avocat désigné d’office, représentant M. A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303791_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

6ème Chambre

DTA_1902297_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405163_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Le rapport de Mme Champenois a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405992_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les observations de Me Jourdain de Muizon, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404227_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Bourgeois, président, - Mme Champenois, première conseillère, - M. Josserand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, M.

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TA

1ère Chambre

DTA_2407013_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Le rapport de Mme Champenois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503637_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

, dans une structure d'accueil l'hébergeant dans le cadre de sa prise en charge au titre d'un hébergement d'urgence, situé au n° 15 Faubourg Saint-Timothée sur le territoire de la commune de Fère-Champenoise

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301333_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301365_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 10 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Champenois, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Source officielle

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