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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2317296_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
D'autre part, les cours ont commencé le 4 septembre 2023 et elle n'est autorisée à intégrer le BTSA Bioqualim que jusqu'au 22 décembre 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2605383_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
situation manifeste de désavantage par rapport aux autres candidats, entraîne une rupture de l’égalité des candidats devant l’examen ; . enfin, alors que le GEVA-Sco prévoit une orientation vers un BTSA
Source officielle1ère chambre
DTA_2203896_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Mme B A, inscrite en BTSA Production Horticole à Tours au titre de l'année 2022-2023, a sollicité l'attribution d'une bourse sur critères sociaux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104208_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Mme B A, inscrite en BTSA Production Horticole à Tours au titre de l'année 2021-2022, a sollicité l'attribution d'une bourse sur critères sociaux.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2215752_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
A, ressortissant sénégalais né le 13 mai 2001, est inscrit en 1ère année de BTSA GEMEAU à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de l'Eure, pour l'année universitaire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2212145_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
hors sol, aviculture et technique de distribution des produits d'élevage en 2020, était inscrit en deuxième année de licence biochimie au titre de l'année 2021/2022 et est inscrit en première année de BTSA
Source officielle10ème chambre
DTA_2217097_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
B a été admis en première année de brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) en sciences et technologies des aliments, spécialité aliments et processus technologiques, à l'institut des sciences de
Source officielle3ème chambre
DTA_2206569_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
que la médecine du travail avait préconisé une limitation des déplacements de l'intéressé, et s'agissant des réunions préparatoires à la semestrialisassion du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA
Source officielle6ème chambre
DTA_2409922_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
professeurs, responsables d’études, directeur de l’institut de formation des apprentis ainsi que par la société qui l’emploie en qualité d’apprentie, se prévaut également de l’obtention de son diplôme de BTSA
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2301570_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Il est actuellement inscrit à la maison familiale, rurale et d'éducation de Baie-Mahault pour préparer le brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) en développement et animation des territoires ruraux
Source officielle7ème Chambre
DTA_2201357_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
D a validé au titre de la première année de présence en France 2018-2019 une année en brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) spécialité " analyse et conduite des stratégies d'exploitation ", il
Source officielle1ère Chambre
DTA_2406449_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il a obtenu un brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) le 12 octobre 2011, et a par ailleurs été inscrit à l’IUT Paul Sabatier, en qualité d’étudiant au département Génie biologique DUT 1ère année
Source officielle2ème chambre
DTA_2201639_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Tous ont suivi un enseignement agricole, trois ont obtenu un brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) dont deux avec l'option " production animale ", deux sont titulaires d'un brevet de technicien
Source officiellePage 2 sur 2
OUSAKSOU, Btissam
04/08/2026
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ALAOUI, Btissame
14/07/2026
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EL ADDOUNI, Btissame
26/05/2026
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BELFELLAH, Btissam
07/05/2026
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CHOMANE, Btissam, ABDOUNE
17/04/2026
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