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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 3e Chambre
DTA_2304407_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Passy, représenté par Me Brindel, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée mis à sa charge au titre des exercices clos le 30 juin 2013 et le 30 juin
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2303195_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
requête de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendante (EHPAD) de Champrouge, enregistrée le 25 juillet 2022, par laquelle celui-ci, représenté par le cabinet Aerige, l'AARPI Bureau Brandeis
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200724_20240221
21 février 2024
21 février 2024
surélévation de la toiture, le retrait d'une partie de la toiture et la création d'ouvertures " d'une construction située sur des parcelles cadastrées section OP n°103, 104 et 107, sises 4 Traverse Bronzet
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200725_20240221
21 février 2024
21 février 2024
surélévation de la toiture, le retrait d'une partie de la toiture et la création d'ouvertures " d'une construction située sur des parcelles cadastrées section OP n°103, 104 et 107, sises 4 Traverse Bronzet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302306_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Brendel représentant
Source officielle5ème chambre
DTA_2302670_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Brindel, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la réduction de la cotisation
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100382_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Argentin, rapporteur public ; - et les observations de Me Brendel, représentant le centre hospitalier Alpes Léman. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304305_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
De leur union, célébrée civilement à la mairie de Brandélé le 24 juin 2022, est née une enfant le 20 août 2021.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301363_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
avril 2023 après une ordonnance de renvoi du 14 avril 2023 et des mémoires, enregistrés le 13 mars 2023, 16 mars 2023 et 17 mars 2023, Mme A B, actuellement assignée à résidence, représentée par Me Brondelle
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2507683_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A..., pour le préfet des Alpes-Maritimes et de Me Brendel, pour la commune de Menton. La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303309_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Elle produit des certificats de scolarités démontrant qu’elle a été scolarisée au collège de Sada de 2015 à 2018, puis au lycée professionnel de Brandele de 2018 à 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302162_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
B et de Me Brendel-Fargette représentant Ardenne métropole qui reprennent oralement les moyens et conclusions contenus dans leurs écritures.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005112_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Brendel, représentant le centre hospitalier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100529_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Journé, rapporteur public ; - et les observations de Me Brendel, représentant le centre hospitalier Alpes-Léman. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2203604_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
D, représenté par Me Brendel-Fargette, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 avril 2022 par lequel le ministre de l'intérieur a accepté son offre de
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2510949_20250814
14 août 2025
14 août 2025
regardée comme ayant été pris en considération de la personne et n'a pas été précédée d'une procédure contradictoire et que celle-ci a la nature d'une sanction déguisée ; -et les observations de Me Brendel
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002043_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A, - les conclusions de Mme Vaillant, rapporteure publique, - les observations de Me Brendel représentant la chambre de métiers et de l'artisanat de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Source officielle6ème chambre
DTA_2303360_20260203
3 février 2026
3 février 2026
B..., et de Me Brendel, représentant la commune de Menton. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102666_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
A, - les observations de Me Schiltz représentant Mme C, - et les observations de Me Brendel représentant le centre hospitalier de Valence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2006765_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Argentin, rapporteur public, - les observations de Me Schiltz, représentant Mme B ; - et les observations de Me Brendel, représentant le centre hospitalier. Considérant ce qui suit : 1.
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