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104 résultats pour « Bouchareb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2111358_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Delohen, - et les observations de Me Bouchareb, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100009_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

préalable n° DP 059429 20 C0024 portant sur la réalisation de travaux en vue de l'installation d'un pylône de radiotéléphonie et la pose d'une clôture, sur le terrain sis rue du 8 mai 1945, Derrière chez Bouchart

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2406267_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

A..., représentée en dernier lieu par Me Arnaud-Bouchard, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures d’assurer l’exécution de son jugement 2306700 rendu le 21 juin 2024, soit d’enjoindre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2503869_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B... du logement qu’il occupe dans la résidence universitaire Beaune, située 37 rue du Recteur Bouchard à Dijon.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2012283_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 novembre 2020, Madame B A, représentée par Me Bouchard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 septembre 2020 par laquelle

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2310151_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

A C, représenté par Me Lelievre-Boucharat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) a refusé de lui communiquer les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2403584_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

D A B du logement qu'il occupe dans la résidence universitaire Beaune, située rue du Recteur Marcel Bouchard à Dijon. Il soutient que : - M.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2202234_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

E, majeur protégé né en 1930, est hébergé au sein de l'établissement pour personnes âgées dépendantes de l'Ile Bouchard depuis le 19 septembre 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2200191_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

C D, agissant pour leur fils mineur A D, représentés par Me Lelièvre-Boucharat, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 541-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2509108_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

B..., représenté par Me Bouchareb, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la faculté de santé de l’Université

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TA

Chambre 2

DTA_2300827_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

C... et le rang de priorité 2 attribué à Mme J..., il ne conteste pas le rang de priorité 3 attribué au GAEC E... du Boucharel supérieur au sien.

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2501388_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Par une requête, enregistrée le 6 février 2025, le ministre de l'intérieur, représenté par le secrétaire général de l'administration du ministère de l'intérieur (Sud), agissant par la SAS Hazzan et Bouchareu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2302015_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

tant qu'elle fixe la participation de chacun des obligés alimentaires de Mme C B aux frais d'hébergement au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées André Georges Voisin de l'Ile Bouchard

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010895_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

2021 la commune d'Arcueil, la commune d'Asnières-sur-Oise, la commune de Boissy L'Aillerie, la commune de Chauconin-Neufmontiers, la commune d'Eaubonne, la commune d'Ezanville, La commune du Plessis-Bouchard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2301185_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

ses relations avec le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS), les dates d'entrée et de sortie du logement qui lui a été attribué dans la résidence Beaune, sise rue du recteur Bouchard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2301188_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

ses relations avec le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS), les dates d'entrée et de sortie du logement qui lui a été attribué dans la résidence Beaune, sise rue du recteur Bouchard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2301190_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

ses relations avec le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS), les dates d'entrée et de sortie du logement qui lui a été attribué dans la résidence Beaune, sise rue du recteur Bouchard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2301192_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

ses relations avec le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS), les dates d'entrée et de sortie du logement qui lui a été attribué dans la résidence Beaune, sise rue du recteur Bouchard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2301195_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

ses relations avec le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS), les dates d'entrée et de sortie du logement qui lui a été attribué dans la résidence Beaune, sise rue du recteur Bouchard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2301197_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

ses relations avec le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS), les dates d'entrée et de sortie du logement qui lui a été attribué dans la résidence Beaune, sise rue du recteur Bouchard

Source officielle

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