CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 576 résultats pour « Besnard »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2005660_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société Egis structures et environnement demande à être garantie par les sociétés Campenon Bernard Centre Est et Dietmar Feichtinger architectes.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007767_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Groutsch, rapporteur public, - et les observations de Me Prizac représentant la commune de Bois-Bernard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206594_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 octobre 2022, l'université Claude Bernard Lyon 1 conclut à ce qu'il n'y a plus lieu de statuer sur la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2105452_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2021, et un mémoire en réplique, enregistré le 5 décembre 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 84 rue Bernard du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2200609_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par un acte, enregistré le 10 septembre 2025, la SAS Bernard Royal Dauphiné a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2307773_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Une note en délibéré présentée par l'université Claude Bernard - Lyon 1 a été enregistrée le 19 juin 2025 à 14h00. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2401753_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Le 5 juillet 2022, la SCEA Bernard a sollicité le paiement du solde de l'aide.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2301182_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

E D et M. et Mme B et C A demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 5 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Bernard a, au nom de la commune, délivré un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2102945_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

, l'association PASS LAS Lyon 1, représentée par Me Bernier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la da délibération du 31 mars 2021 par laquelle le conseil d'administration de l'université Claude Bernard

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2211557_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

La société Bernard Vincent Entreprises a contesté ce décompte général par un courrier du 16 février 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504359_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Une lettre a été enregistrée le 15 avril 2025 pour l'université Claude Bernard Lyon 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2402336_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Par un mémoire enregistré le 11 avril 2025, la selarl Atelier Bernard Biancotto Architecte déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2405415_20251213

Administratif

13 décembre 2025

13 décembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 3 juillet 2025, l’université Claude Bernard -Lyon I conclut au rejet de la requête. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205692_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Par deux délibérations du 5 juin 2021, le conseil municipal de la commune de Saint- Bernard a approuvé le programme d'aménagement des terrains issus du legs de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2103305_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Il en est de même du désistement des conclusions de la commune de Val d'Isère et de la SCI Saint-Bernard au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203690_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

le n° 2203690, Mme A B, représentée par Me Lopez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 mars 2022 par lequel le président de l'Université Claude Bernard

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203008_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

2023, ce dernier non communiqué, la SCCV IDYL74, représentée par Me Bornard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 26 novembre 2021 par laquelle le maire de la commune de Menthon-Saint-Bernard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2500344_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2025, l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Besnard Valérie Taxi demande au tribunal de prononcer la décharge

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902918_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

D E C I D E : Article 1er : La requête de la Sarl Bernard dépannage est rejetée.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2106045_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

La société Bio Mouffetard exploite un commerce alimentaire au rez-de-chaussée de l'immeuble situé 4-6, rue Claude Bernard et 3, rue Edouard Quenu, dans le 5e arrondissement de Paris.

Source officielle

Page 2 sur 229

← PrécédentSuivant →