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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2007954_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Bertolo, rapporteur, - et les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503139_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504529_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de Me Zoccali, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504685_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de Me Puzzangara, substituant Me Lantheaume, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505591_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Bertolo a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2108209_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Bertolo, rapporteur, - et les observations de Me Guillaume, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002594_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Dubersten, pour M. et Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506465_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503776_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504648_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504661_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504884_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2108810_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Bertolo, - les conclusions de M. B, - et les observations de Me Piechon, pour la commune d'Oyonnax. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106786_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Salen, représentant la commune de Veauche.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106435_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106664_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de M. et Mme F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106027_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - les observations de M. D et Mme C, les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503684_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504415_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504718_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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