Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2211346_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
part, la forte corpulence de la patiente rendait difficile la prise de repères anatomiques, notamment le repérage de l'espace intervertébral où l'aiguille doit être introduite, que d'autre part, si le guidage
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001564_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 mars 2020 et le 5 juillet 2021, la SASU Sobate, représentée par la SCP Guidetti, Bozzarelli, Le Mat, demande au tribunal :
Source officielle4ème Chambre
DTA_2501459_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 septembre et 1er décembre 2025, la société TTR Energy, représentée par Me Guiheux, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge solidaire
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407610_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Par ailleurs, les deux contrats de travail établis avec le CCSAS de Guidel en 2015 pour 4 mois et avec une société du BTP en 2018 pour 3 mois, ainsi que le contrat d'insertion dans la vie sociale dont
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2302609_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 1er février 2024, la société AXA France Iard, prise en sa qualité d'assureur de la société Wig France Entreprises, représentée par Me Guidot-Mangeot, demande au juge des référés
Source officielle3ème chambre
DTA_2101750_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
du tribunal administratif de Nîmes le 31 mai 2021 sous le n°2101750 complétée le 23 septembre 2021, la société Ferme Eolienne de Puissalicon, filiale du groupe Volkswind France, représentée par Me Guiheux
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402364_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 et 28 mars 2024, Mme A C, représentée par Me Guidot-Iorio, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission au bénéfice
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402365_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
B C, représenté par Me Guidot-Iorio, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 février 2024 par lequel le
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201470_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
En tout état de cause, il ressort des pièces du dossier que des mesures ont été prévues avec des zones d'interception aux abords de la route départementale et qu'un dispositif de guidage avec passage souterrain
Source officielle7ème Chambre
DTA_1911501_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
suite de l'opération, elle a été informée par le personnel hospitalier qu'elle avait été particulièrement agitée au cours de celle-ci et que sa dent n° 41, qui s'était brisée au contact de la canule de Guedel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104555_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 novembre 2021, 11 avril 2022 et 24 juin 2022, la société O'MEGA 2 représentée par Me Guiheux, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officielle3ème chambre
DTA_2000831_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
de pouvoir entretenir les pivots d'irrigation sous les lignes, de 42 851 euros en raison de la réduction de la surface d'épandage de digestat, de 8 728 euros en raison du brouillage des systèmes de guidage
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2402548_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er octobre 2024, et un mémoire enregistré le 2 avril 2025, la société Orist Energies, représentée par Me Guiheux, demande au tribunal :
Source officielle2ème chambre
DTA_2303602_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A B, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Guidon, Bozian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juin 2023, par laquelle l'inspecteur du travail de la
Source officielle2ème chambre
DTA_2303603_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A B, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Guidon, Bozian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juin 2023, par laquelle l'inspecteur du travail de la
Source officielle2ème chambre
DTA_2303604_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B A, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Guidon, Bozian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 mai 2023, par laquelle l'inspecteur du travail de la dix-septième
Source officielle2ème chambre
DTA_2303605_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B A, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Guidon, Bozian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 juin 2023, par laquelle l'inspecteur du travail de la dix-septième
Source officielle2ème chambre
DTA_2303606_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B A, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Guidon, Bozian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juin 2023, par laquelle l'inspecteur du travail de la
Source officielle2ème chambre
DTA_2103983_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
ces activités entre les cliniques Mutualiste La Catalane et celle du Vallespir fortement demandeuses d'imagerie en coupe ; - sur l'activité de cancérologie concernant les actes thérapeutiques sous guidage
Source officielle4ème chambre
DTA_2104353_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
soutient, sans apporter d'éléments à l'appui de ses allégations, que le système GPS et le système de pesée étaient défaillants, il ne conteste pas les manquements retenus tirés de l'absence de suivi du guidage
Source officiellePage 18 sur 20
GUIDEZ FRERES
20/08/2026
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GUIDEZ SOL BETON CONSEIL
13/08/2026
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SCI GUIDEZ IMMOBILIER
11/08/2026
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GUIDEZ, Sébastien, Claude, Daniel
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire simplifiée sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : BORKOWIAK Jean-Philippe, Immeuble Trade Center 3ème étage 100 rue Pierre Dubois, 59500 DOUAI - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00143
17/07/2026
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GUIDEZ, Manon, Michèle, Simone
07/07/2026
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