Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503336_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Facchini et Arnaud, pour le préfet de la Savoie ; - celles de Me Philippe, pour la commune de Bonneval-sur-Arc ; - et celles de Me Olivier, pour la SCI Kahurangi.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2310230_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juin 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2311757_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2204198_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2205541_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2202167_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2121644_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - et les observations de Me de Mellis, représentant
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2122752_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Fouassier, président, Mme Marchand, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, B.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2127809_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2326043_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2431611_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2433479_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Mahoukou, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2222987_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2410066_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Schmid, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2411313_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2024. La rapporteure, B.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101536_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A..., re résentés ar Me Jourda, demandent au tribunal : 1°) d’annuler our excès de ouvoir le refus que le réfet de l’Isère a im licitement o osé, le 10 octobre 2020, à leur demande tendant à ce qu
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2501485_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Armand, premier conseiller, - Mme Favre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juillet 2025. Le rapporteur, Signé G.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2200505_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Par un mémoire, enregistré le 11 août 2022, Mme B A, représentée par Me Anav-Arlaud, déclare se désister de sa requête.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2312253_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Délibéré après l'audience du 20 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Hogedez, présidente, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Ridings, conseillère, Assistées de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2506369_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
La requête a été communiquée, le 7 mars 2025, à la SAS RER Restauration qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 18 sur 2354