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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2329406_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Laurent et Stéphane Kerner, représentés par Me Iorio, demandent au tribunal : 1°) de surseoir à statuer dans l'attente du dépôt des rapports de l'ensemble des experts judiciaires désignés dans les procédures
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300526_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
suivante : Par une requête, enregistrée le 9 février 2023, le préfet de la Seine-Maritime demande au juge des référés d'ordonner l'expulsion immédiate de Mme C A occupante d'un appartement situé 4 rue Stéphane
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2511121_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Stéphane Legruel, secrétaire général du syndicat Sud qui diffuserait contre lui des tracts l'accusant d'être raciste, xénophobe, sexiste, homophobe Par la requête susvisée, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2305613_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
B..., représenté par Me Stephan, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 décembre 2022 par laquelle le préfet de Seine-et-Marne a rejeté sa demande de regroupement familial au bénéfice
Source officielle7ème chambre
DTA_2309455_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Stephan, avocat de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2306757_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
E, représentés par Me Stephan, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 22 avril 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en
Source officielleAide sociale
DTA_2400711_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
D et les observations par Me Durand-Stéphan, représentant Mme B, et de Mme C, représentant la caisse d'allocations familiales du Var et le département du Var.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000718_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
C, architecte DPLG, agissant en son nom personnel, il ne résulte d'aucune des pièces du dossier que la SARL Grignou-Stephan Architectes, au sein de laquelle M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2217212_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
vérifier : o chez les particuliers, la persistance de raccordements conformes et d'entretien des équipements ; o l'intégrité des raccordements sur le réseau d'assainissement, de l'entretien, le curage
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108175_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Mme G B a été traitée pour un cancer du sein de 2000 à 2003, par tumorectomie, curage axillaire droit, chimiothérapie, hormonothérapie et radiothérapie.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100303_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Lombalgie avec radiculalgies intermittentes (curiales ou sciatiques) : souvent sciatalgie intermittente unie ou bilatérale de topographie variable ou bien diffuse.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2005981_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Elle précise que les travaux de curage, visant à déposer l'ensemble des éléments techniques, ont débuté en mai 2018 et étaient achevés au 31 décembre 2018 et qu'à la date du 1er janvier 2019, le toit avait
Source officielle2ème chambre
DTA_1902161_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
sont, en l'absence de demande indemnitaire préalable, irrecevables ; - à titre subsidiaire, il résulte des constats de l'expert que sa responsabilité ne saurait être engagée du fait des travaux de curage
Source officiellePrésident 1 : Mme DOUET - R. 222-13
DTA_2205895_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
En premier lieu, M. et Mme C réclament le versement d'une somme de 389,40 euros correspondant à une intervention réalisée par la société Ortec de curage et de repérage dans le réseau de canalisation réalisée
Source officielle3ème chambre
DTA_2402014_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
S’il se prévaut d’un contrat à durée déterminée d’une durée de douze mois en qualité d’opérateur de chantier pour le curage à compter du 1er décembre 2023 conclu avec la société Le Central, ainsi que d
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405201_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Anissa Soles, Stéphanie Soles, Anita Zigler, Jazzy Landaur, Marinette Jackel, Amanda Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2209188_20230206
6 février 2023
6 février 2023
désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent la charpente métallique et la toiture du bâtiment tribune-vestiaires du complexe sportif " Stéphane
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2419955_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
de santé (ARS) d’Ile-de-France s’est opposée au transfert du site de son laboratoire de biologie médicale situé au 36, rue d’Assas dans le 6ème arrondissement de Paris vers le site sis 14, avenue Stéphane
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504946_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Comment by GIGAULT Stéphanie: Il ne le demande pas dans son dispo mais dans la partie consacrée aux fir dans le corps de ses écritures Par un mémoire en défense enregistré le 27 août 2025, le préfet
Source officielle2ème chambre
DTA_2101955_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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