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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2504108_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
A à l'indemniser des débours ; 2°) de condamner l'AP-HM et le docteur A au paiement des dépens ; 3°) de mettre à la charge de l'AP-HM et du docteur A le versement de la somme de 1 000 euros sur le
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2210547_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Par une lette enregistrée le 5 septembre 2022 le docteur C indique au tribunal qu'il fait siennes les observations du docteur A dans la présente instance.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2509821_20250821
21 août 2025
21 août 2025
d'aptitude à l'utilisation du Méopa " (mélange équimolaire d'oxygène et de protoxyde d'azote) ; 2°) d'enjoindre au président du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes de délivrer au docteur
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201728_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Sur la mise en cause du Docteur G H F : 3.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2602539_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
B... dirigée à l’encontre du docteur D... C....
Source officielle1ère chambre
DTA_2001423_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Vu : - le rapport d’expertise « en l’état » du docteur J... G... et de ses sapiteurs, le docteur M... D..., le docteur H... F... et le docteur N...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108684_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
En octobre 2010, Mme D... a informé le docteur B... d’un projet de grossesse.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2202663_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Le Docteur C soutient qu'en l'absence de toute faute lui étant imputable, sa responsabilité ne peut être engagée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201499_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Elle soutient que : - il y a lieu de retenir le rapport d’expertise du docteur C... du 15 avril 2019, le rapport d’expertise établi le 17 mai 2021 par le docteur A... devant être écarté en raison de ses
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201643_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Il ressort, en outre, de son rapport que l'expert a pris en compte le rapport du docteur B E du 11 mars 2019 et le certificat médical du docteur J D du 4 avril 2019.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2208084_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Elle soutient que : - la pose de sa prothèse totale du genou gauche en 2013 lui a occasionné une infection nosocomiale ; - l'expertise effectuée par le docteur A et le docteur G met en avant une infection
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511880_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 16 octobre 2025, le docteur C... D... déclare ne pas s’opposer à la demande de récusation. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306775_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A ; - l'avis médical du docteur D est un nouvel élément médical qui conclut sans réserve à une prise en charge fautive du CHU Nord de Saint-Etienne et justifie ainsi la nécessité et l'utilité de mener
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002455_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A, représentant la société Docteur C A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500635_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Il soutient que : - la condition relative à l’urgence est remplie dès lors qu’il ne peut plus accéder à son poste et risque un licenciement dès lors que la profession de docker nécessite la détention
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2208362_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Il convient de remplacer le docteur H D et de désigner à cet effet le professeur F B en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2204486_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Par une ordonnance du 27 février 2023, accordant au docteur A B, une allocation provisionnelle de 2500 euros à valoir sur le montant des frais d'expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2209611_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
de moyens Eb Dental que détenait le docteur A et dont le lieu d'exercice était le 9 rue Abel Hovelacque dans le 13ème arrondissement de Paris.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2201895_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
C mais par deux médecins généralistes, les docteurs Hours et Garby ; - elle a été opérée une deuxième fois par le docteur C le 15 mars 1986 en raison de l'agrandissement des cicatrices, la présence
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007195_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
La SELARL DOCTEUR A a fait l'objet, du 27 mars 2017 au 12 juillet 2017, d'une vérification de comptabilité au titre des années 2014 à 2016.
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