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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2407798_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
En troisième lieu, les personnes morales requérantes font valoir, en se fondant sur le calendrier de chantier établi par la société Atosca le 17 octobre 2024, que neuf opérations de travaux devant être
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005602_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Calendrier détaillé d'exécution : A) Le calendrier détaillé d'exécution est élaboré (à partir du calendrier prévisionnel d'exécution 1001 OPC) par le responsable de la mission d'ordonnancement-pilotage-coordination
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2510889_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
B... d’évacuer le logement qu’ils occupent situé au CADA Habitat Pluriel, rue des calanques, 13140 Miramas, mis à disposition par l'association Habitat Pluriel ; 2°) d’autoriser le concours de la force
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2604322_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
que le démarrage du projet a été décalé d’un commun accord à cette date, entraînant nécessairement le décalage dans le temps des autres étapes ; de même, les modifications apportées au projet et au calendrier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201370_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
C est propriétaire d'une maison située dans la calanque des Renaïres à Martigues. Par un courrier du 12 octobre 2021 reçu le 19 octobre suivant, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201372_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
A est propriétaire d'une maison située dans la calanque des Renaïres à Martigues. Par un courrier du 12 octobre 2021 reçu le 19 octobre, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201375_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
B est propriétaire d'une maison située dans la calanque des Renaïres à Martigues. Par un courrier du 12 octobre 2021 reçu le 19 octobre, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201376_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
B est propriétaire d'une maison située dans la calanque des Renaïres à Martigues. Par un courrier du 12 octobre 2021 reçu le 19 octobre suivant, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2208181_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
B C et Mme A E, et de tous occupants du logement qu'ils occupent sans droit ni titre au sein du foyer Saint Exupéry, situé rue des Calanques Quartier de la Carraire, 13140 Miramas ; 2°) d'autoriser le
Source officielleChambre 2
DTA_2101370_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
lors que ces heures ont été validées au titre de son état de service ; - la " fiche RH disposition générale Crise Coronavirus " prévoit que les heures d'enseignement, telles que planifiées dans le calendrier
Source officielle9ème Chambre
DTA_2001661_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
D'autre part, aux termes de l'article 2 de la zone UD3b du plan local d'urbanisme en vigueur : " Cas particulier des zones UD3 des calanques soumises à l'application de l'article L. 123-1-5- lll-2° du
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2001839_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Pour en justifier, il produit un calendrier de réservations effectuées au titre de l'année 2019, quatre états récapitulatifs trimestriels d'assujettissement à la taxe de séjour établis par Toulouse Métropole
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206308_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
conservatoires par un maître d'œuvre qualifié missionné dans un délai de 8 jours à compter de l'ordonnance à intervenir pour définir les travaux conformément au référentiel IG94589, et présentant un calendrier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102392_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
motif que la circulaire du 28 février 2000 dispose que l'activité physique et notamment la course à pied doit faire l'objet d'une autorisation de pratiquer de la part du chef de service selon un calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2309194_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
du dossier, Vu : - le code de l'éducation ; - l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l'arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielle2ème chambre
DTA_2407808_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu : - le décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 ; - le décret n° 2014-940 du 20 août 2014 ; - l’arrêté du 7 décembre 2022 fixant le calendrier scolaire des années 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 ;
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2400761_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
moyens matériels et que le personnel de la société Boillod est qualifié et plus important ; - le pouvoir adjudicateur a dénaturé son offre pour lui attribuer une note de 5/10 sur le critère du calendrier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100397_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Aux termes de l'avenant n° 2 signé le 31 mars 2020, le nouveau calendrier de remise des APD a été fixé. 14.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100398_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
appliquer par le Délégant les pénalités suivantes : Retard dans l'achèvement du réseau par rapport au calendrier de déploiement de la mission n°1 : Chaque trimestre, en cas de constatation d'un nombre
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2200668_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente, effectuée avant le premier jour de calendrier
Source officiellePage 13 sur 153