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DÉCISION / ECLI

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2507098_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Par suite il y a lieu de mettre hors de cause le docteur B K, le docteur E H, et le docteur D G. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2108789_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

maladie des Bouches-du-Rhône, docteur F qui n'ont pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201940_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

médicale, au contradictoire notamment du docteur F H, médecin libéral, en désignant le docteur B C afin de déterminer les causes de l'erreur de diagnostic dont il a été victime à compter de l'année 2009

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506743_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Il soutient qu’il est utile que cette expertise soit étendue au centre de rééducation motrice du docteur A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2101435_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

B A et le docteur E C ; - l'ordonnance du 27 mai 2021 par laquelle le magistrat délégué a liquidé et taxé les frais et honoraires de l'expertise confiée aux docteurs A et C à la somme de 3 253 euros

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102243_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

A ; - et les observations de Me Nassiet, représentant la SELARL Docteur I H. Considérant ce qui suit : 1. La SELARL Docteur I H, dans le cadre de laquelle M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200294_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La Selarl Docteur B...

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2509145_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

D É C I D E : Article 1er : La demande de récusation du docteur A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2402785_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SCI Docteur A de ses conclusions en annulation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2305634_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

et aux docteurs Soisic Leloup-Jacques, Thomas Millot, et Abderrazak Merini.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2400002_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

B a saisi le Conseil national de l'ordre des médecins d'une plainte contre le docteur D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2302325_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Sur la demande de mise en cause du docteur B C : 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300726_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Martin, - les observations de Me Marciguey, pour Mme Docteur, qui reprend la substance de ses écritures, pointe l'erreur de droit commise par le préfet et relève l'excellence du parcours de Mme Docteur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2113140_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

D'une part, par un acte enregistré le 11 août 2022, le syndicat des copropriétaires 96/98 rue du docteur A 93400 Saint-Ouen déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307776_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Il soutient que : - la condition tenant à l'urgence est satisfaite, dès lors qu'il est privé de la possibilité de travailler en qualité de docker occasionnel, qu'il ne perçoit aucun revenu et qu'il doit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2404260_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Sur la mise en cause des docteurs C et F: 3. Mme A demande que les opérations d'expertise soient effectuées au contradictoire des docteurs C et F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2003407_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

A l'issue de son diagnostic, le docteur l'a alors adressé au service des urgences de l'hôpital Trousseau. Le docteur A ne s'oppose pas à sa mise en cause.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2502196_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 octobre 2025, le docteur D...

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TA

1ère chambre

DTA_2308875_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

conséquences lui permettraient une indemnisation par l'ONIAM et que le docteur K, le docteur F et le docteur A auraient commis des manquements entraînant un retard de prise en charge des conséquences

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2309034_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Par une décision du 28 février 2023, prise après échec d'une tentative de médiation, le CDOM 75 a refusé de traduire le docteur C devant la chambre disciplinaire.

Source officielle

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SIREN 389273921Greffe du Tribunal de Commerce de caen

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