Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2121077_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que si le médecin expert a estimé nécessaire pour Mme A de porter des lunettes et de bénéficier de trois consultations ophtalmologiques par an, il a indiqué que tel était le
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300231_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Toutefois, d’une part, les opérations litigieuses relatives au façonnage des lunettes de vue ont pour seul but de permettre la vente de ces articles par assemblage ou par réglage et ne constituent pas
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311893_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
A, séparé de sa concubine, déclare vivre avec sa fille, les éléments versés au dossier, notamment deux certificats de scolarité, une facture pour l'achat de lunettes de vue ou encore des virements mensuels
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2500880_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
intentionnellement à provoquer des réactions chez les loups de nature à faciliter leur détection par les tireurs, à les attirer ou les contraindre de se rapprocher de ceux-ci ainsi que l'utilisation de lunettes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404419_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Dans ces conditions, et sans que la circonstance qu'un ophtalmologiste lui ait prescrit l'achat de lunettes de correction en mars n'ait une quelconque incidence sur ce point, c'est sans erreur d'appréciation
Source officielle1ère chambre
DTA_2201108_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
, les manquements dans les réponses éducatives, comme des brimades, injures et menaces de violences, les défauts de soins et d'organisation, en particulier des absences de réponse à des besoins de lunettes
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_1911478_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Mme B demande l'indemnisation du vol de ses affaires personnelles, sacs, sous-vêtements, vêtements, ceinture, lunettes de vue et solaires à sa vue et téléphone portable dont elle estime la valeur totale
Source officielle3ème Chambre
DTA_1909320_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Toutefois, il ressort des pièces du dossier et notamment des ordonnances de lunettes produites au titre des années 2017 et 2018, et du certificat médical de son médecin traitant du 19 décembre 2018, que
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202072_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
entreprises pouvant bénéficier du crédit d'impôt mentionné au I sont : / () / 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie
Source officielle3ème chambre
DTA_2203038_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
sa mission, la société a alerté le SDIS de Vaucluse qui s'est rendu au domicile de cette personne, mais cette intervention s'est limitée à lui remettre son masque à oxygène qui était tombé et ses lunettes
Source officielle1ère chambre
DTA_2101135_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; / 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204409_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
sur le site Géoportail de l'urbanisme, mentionne en nomenclature AC1 : " la place-forte de Montdauphin, y compris le sol des fossés et des bastions, et les bâtiments suivants : caserne Rochambeau, lunette
Source officielle3ème chambre
DTA_2401109_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale. 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2402365_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Toutefois, les documents médicaux qu’il produit, notamment une ordonnance du 7 décembre 2023 prescrivant le port de lunettes, s’ils établissent la nécessité d’un suivi ophtalmologique, ne permettent d’
Source officielle3ème chambre
DTA_2403686_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale. 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie
Source officielleChambre 1
DTA_2300305_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; / 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie
Source officielle9ème chambre
DTA_1906910_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique, - et M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205267_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2104310_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Délibéré après l'audience du 7 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2104311_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 12 sur 34