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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2204632_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences
Source officielle2ème chambre
DTA_2108133_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences
Source officielle2ème chambre
DTA_2103405_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences
Source officielle2ème chambre
DTA_2103406_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences
Source officielle2ème chambre
DTA_2300371_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences
Source officielle2ème chambre
DTA_2300213_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences
Source officielle2ème chambre
DTA_2300214_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences
Source officielle2ème chambre
DTA_2300212_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
d'interdiction, de restriction ou de prescription particulière concernant la mise sur le marché, la délivrance, l'utilisation et la détention des produits mentionnés à l'article L. 253-1 du présent code et des semences
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302852_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
E ont permis de retrouver une lésion hépatique d'allure évolutive, localisée sur le segment V, évocatrice d'un carcinome hépatocellulaire.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203492_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
E ont permis de retrouver une lésion hépatique d'allure évolutive, localisée sur le segment V, évocatrice d'un carcinome hépatocellulaire.
Source officielleChambre 1
DTA_2100374_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
L'OAP précise que les programmes de logements collectifs " devront éviter les " effets de barre " avec de longs linéaires bâtis parallèles aux lignes topographies, en organisation une segmentation réelle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105912_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Aux termes de l'article UE 6 du PLU de la commune : " () / 2) Les constructions doivent, pour la façade entière ou un segment d'une longueur minimale de 4 mètres, soit s'aligner sur les constructions existant
Source officielle1ère chambre
DTA_2101028_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
L'arrêté d'alignement, qui est un acte déclaratif, fixe sur le plan joint à l'arrêté, des limites définies par le nu de la clôture existante jusqu'au portail puis par un segment de droite de 18,37 mètres
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2002396_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
notamment du contexte de son adoption, la dénomination en cause, ne peut être regardée comme portant une atteinte au principe de sauvegarde de la dignité de la personne humaine, en dépit de l'évolution sémantique
Source officielle6ème chambre
DTA_2106036_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Publier des livres ne relevant pas majoritairement des segments éditoriaux suivants : ouvrages pratiques, guides, ouvrages scolaires, parascolaires et outils pédagogiques, ouvrages techniques et professionnels
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106411_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
élément médical de nature à infirmer l'expertise, que la luxation du 20 mai 2020 est en lien direct et certain avec l'accident antérieur, s'agissant d'une pathologie affectant de façon récurrente le même segment
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2103604_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
A requérante a fait l'objet d'un scanner abdominal et pelvien à la clinique de l'Europe, le 11 mai 2020, qui confirmait la présence d'une " hernie de la ligne blanche dans son segment susombilical ", et
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2407228_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
critères transparents et objectifs, y compris les critères à caractère environnemental, social et économique, et ils s’efforcent de répartir aussi les quotas nationaux équitablement entre les différents segments
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407854_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Il a subi le 10 mars 2022 une intervention chirurgicale du segment postérieur de l'œil droit au sein du service d'ophtalmologie du centre hospitalier universitaire de Bordeaux consistant en une vitrectomie
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2500625_20250801
1 août 2025
1 août 2025
la condition d'utilité des mesures sollicitées tendant au rétablissement du réseau internet et des services n'est pas remplie dès lors qu'elle a effectué toutes les interventions nécessaires sur le segment
Source officiellePage 11 sur 24