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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2200303_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
conséquences d'une exceptionnelle gravité qui résulteraient d'un défaut de prise en charge médicale, les requérants soutiennent que leur enfant C née le 4 juillet 2016, et souffrant d'une quadriplégie spastique
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109478_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Mme B, qui souffre d'un polyhandicap à type de quadriparésie spastique avec encéphalopathie épileptique, pour lequel elle bénéficie d'un suivi médical régulier, soutient qu'elle ne sera pas en mesure de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109513_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier que l'enfant de M. et Mme D, E, souffre d'un polyhandicap à type quadri parésie spastique avec encéphalopathie épileptique.
Source officielle7ème chambre
DTA_2200714_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
l'intéressée a changé de poste en 2021, pour intégrer l'unité de contrôle transfrontière première ligne du SPAFA Marignane puis, en juin 2023, pour intégrer le service territorial de la police aux frontières (SPAFT
Source officielleChambre 1
DTA_2102814_20240820
20 août 2024
20 août 2024
certificats médicaux en date des 10 octobre 2016 et 11 mai 2019 produits par la requérante, que la bronchopathie chronique dont celle-ci souffre, attribuée au tabagisme passif avec une composante broncho-spastique
Source officielle5ème chambre
DTA_2203124_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une tétraparésie spastique suite à une chute qu'il a subie en Géorgie le 28 août 2014 et qui a engendré une rupture de la vertèbre C6.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203169_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que la fille aînée des époux E est atteinte de paralysie cérébrale à type de diplégie spastique, qui nécessite un suivi spécialisé et régulier pendant la croissance de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203170_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que la fille aînée des époux E est atteinte de paralysie cérébrale à type de diplégie spastique, qui nécessite un suivi spécialisé et régulier pendant la croissance de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202981_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
A, dont il ressort qu'il est atteint d'une paraparésie spastique des membres inférieurs à prédominance distale se traduisant notamment par un déficit moteur de la flexion plantaire et dorsale des pieds
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206267_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
l'intégration (OFII) que par le médecin spécialiste en charge du suivi de l'enfant des requérants, que le jeune A âgé de cinq ans, souffre d'une paralysie cérébrale avec hypotonie axiale, tétraparésie spastique
Source officielle6ème chambre
DTA_2206387_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
lors qu'il est atteint d'une pathologie évolutive à l'origine de troubles cognitivo-comportementaux, d'une épilepsie, de troubles de la marche et de troubles oculomoteurs ainsi que d'une paraparésie spastique
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405895_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B..., née le 8 juin 2017 en Arménie, souffre d’une tétraparésie spastique d’origine post-natale et de troubles cognitifs majeurs.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405896_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Il est constant que A..., la fille de Mme B..., qui a levé le secret médical, née le 8 juin 2017 en Arménie, souffre d’une tétraparésie spastique d’origine post-natale et de troubles cognitifs majeurs,
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501037_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
Dans un rapport d’évaluation situationnelle du 27 octobre 2023, une ergothérapeute a constaté, après avoir relevé qu’Amir présentait une quadriparésie spastique prédominante à l’hémicorps gauche avec dystonie
Source officielle7ème Chambre
DTA_2502020_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
A F, qui a levé le secret médical, est atteint d'une paraplégie T3 AIS D post-traumatique marqué de complications comme une paraplégie spastique, des douleurs neuropathiques sous lésionnelles et des troubles
Source officielleJuge unique (1)
DTA_2303831_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Les requérants exposent que leur enfant est atteint d'une tétraplégie spastique associée à un trouble du neuro-développement, et que cette pathologie d'une exceptionnelle gravité nécessite une prise en
Source officielle6ème chambre
DTA_2204127_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
documents médicaux, tout d'abord que l'état de santé de leur fille A, qui présente un polyhandicap sévère résultant d'une paralysie cérébrale avec un tableau neurologique sévère associant une quadriplégie spastique
Source officielle6ème chambre
DTA_1910788_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Mme C A a constaté en 2018 une déformation de type spastique en extension au niveau du poignet gauche, associée à un flessum des doigts longs excepté le pouce et l'index.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000181_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
L'enfant présente actuellement une encéphalopathie avec des lésions neurologiques à l'origine d'un handicap sévère type tétra parésie spastique avec retard psychomoteur majeur. 2.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205709_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
B a subi un préjudice esthétique temporaire évalué par les experts à 4 sur une échelle de 7, en raison d'une hémiplégie gauche massive flasque au début puis spastique, qui a nécessité l'utilisation d'un
Source officiellePage 11 sur 13