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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulon
ORTA_2303528_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 octobre et 28 novembre 2023, la société Valeor, représentée par la SELARL d'Avocats Interbarreaux Cornet-Vincent-Ségurel,
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2511049_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2025, la société Les gouvernantes de Margot, représentée par la SELARL Cornet Vincent Segurel, demande au juge des référés : 1
Source officielle1ère chambre
DTA_2102260_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Le port d'un corset durant trois mois a été prescrit ainsi qu'une consultation de contrôle avec radiographie à un mois. Une IRM confirmant la fracture a été réalisée le 29 aout 2017.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2104362_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Les suites opératoires ont été marquée par un ulcère cornéen évoluant, le 7 mars 2023, en perforation cornéenne nécessitant une suture en urgence. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2316337_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
CORTET La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304031_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Elle soutient que : - elle a eu des complications à la suite de la pose d'une prothèse discale ; elle doit porter un corset plusieurs heures par jour et ce pendant plusieurs mois ; - elle a des
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2207290_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Le lendemain, au réveil, il ne voyait plus de l'oeil droit et il lui a été diagnostiqué, ensuite, une inflammation et un oedème cornéen.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2202938_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
L'expert a admis l'existence d'un préjudice esthétique temporaire qualifié de léger, en raison du port d'un corset pendant trois semaines, préjudice qu'il a évalué à 2 sur une échelle allant jusqu'à 7.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104783_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
A sa sortie, le 4 janvier 2018, elle a consulté le docteur B, ophtalmologiste du centre hospitalier de Montauban, qui a diagnostiqué une kératite herpétique de l'œil gauche ainsi qu'un œdème cornéen de
Source officielle1ère chambre
DTA_2008403_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
S'il résulte de l'instruction que l'intervention chirurgicale que ce dernier a subi le 27 février 2014 a favorisé l'incarcération de l'iris au niveau de l'ancienne plaie cornéenne datant d'un traumatisme
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2224196_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
cet hôpital à compter de 2004 est exempt de reproche ; - dire si le suivi de Mme A au cours de l'année 2003 à l'hôpital Necker était conforme aux données acquises de la science, si le port d'un corset
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410126_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme C... est atteinte de kératocône cornéen bilatéral, dont le traitement actuel, mis en place en 2019, consiste dans le port de lentilles rigides perméables au gaz
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301493_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2023, la commune de Vannes, représentée par la SELARL Cornet-Vincent-Ségurel, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société requérante
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2503071_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
offre a été dénaturée ; - les manquements commis par l’acheteur sont de nature à la léser ; Par un mémoire en défense enregistré le 13 janvier 2026, le recteur de Mayotte, représenté par la Selarl Cornet
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2504211_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2025, l'université de Rouen Normandie, représentée par la SELARL Cornet Vincent Ségurel, conclut au rejet de la requête.
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2302827_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
En premier lieu, par un arrêté du 11 mai 2023 régulièrement publié le 22 mai suivant, Mme Marie Cornet, secrétaire générale de la préfecture de l'Orne, a reçu délégation du préfet de de l'Orne à l'effet
Source officielle2ème chambre
DTA_2303307_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Par un arrêté n° 1122-2023-10009 du 11 mai 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Orne le 22 mai 2023, le préfet de l'Orne a donné délégation à Mme Marie Cornet
Source officielle1ère chambre
DTA_2301660_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Marie Cornet, secrétaire générale de la préfecture, à l'effet de signer tous les arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département, à l'exception de certains actes dont ne fait
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202729_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 16 juin 2023, la communauté d'agglomération de La Rochelle et la société XL Insurance Company SE, son assureur, représentées par la SELARL d'avocats Interbarreaux Cornet-Vincent-Ségurel
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2302233_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 mars, 28 avril et 2 mai 2023, la société Vandamme récupération recyclage, représentée par la SELARL Cornet-Vincent-Ségurel
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