Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre, JU
DTA_2301638_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les observations de Me Boujnah, représentant M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208826_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_1910111_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404899_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau ; - les observations de Me Lara, représentant Mme A, assistée de M.
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2304532_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les observations Me Angliviel, représentant M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2109168_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
l'arrêté n° 2021PM226 du 30 août 2021 par lequel le maire de la commune de La Ville-du-Bois l'a mis en demeure d'interrompre immédiatement les travaux entrepris sur la construction située au 5 chemin de Lunézy
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413465_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413468_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413469_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300054_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
difficultés de vision, de déplacement, d'embonpoint, [le] soulagement de la vie quotidienne et corporelle, [l'] amélioration du confort de chacun et chacune au moyen de produits du type stick nettoyant lunettes
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2310636_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
A soutient être en BTS opticien lunetier depuis son entrée en France et occuper un poste en qualité d'apprenti salarié en lien avec ses études, il n'établit pas avoir validé une seule année de BTS alors
Source officielle2ème chambre
DTA_2102387_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
B se prévaut à cet égard de la création et de l'enregistrement de son activité, ayant pour objet social la vente ambulante de maroquinerie, lunettes, lots en tous genres, tous produits sauf alimentaires
Source officielle8ème chambre
DTA_2405140_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Selon ses déclarations, trois vitres sécurisées ont été brisées, des espèces, deux ordinateurs, une machine à café ainsi que le stock complet de montures de lunettes ont été volés et le mobilier a été
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2601252_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
deuxième alinéa de l’article 2 de la Constitution, l’utilisation de ces couleurs et leur assemblage avec des éléments de texte, et ce alors que seuls des éléments mineurs, telles que la cravate et les lunettes
Source officielle9ème chambre
DTA_2005171_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Délibéré après l'audience du 20 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_1911346_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2101894_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2313969_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2301783_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Mme A C, étudiante en seconde année de brevet technicien Supérieur (BTS) d'opticien-lunetier, au sein de l'école supérieure de métiers de la santé de Perpignan, a adressé le 8 octobre 2022 au rectorat
Source officielle7ème chambre
DTA_2203022_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
renouvellement de son congé thérapeutique et sa pathologie ; - l'intéressé ne démontre pas que les échanges avec son directeur d'établissement et le traitement par les services de la question du port de lunettes
Source officiellePage 11 sur 34
LUNETTA IMMOBILIARE
16/08/2026
Voir →
LUNETTA
31/01/2026
Voir →
LUNETTA
08/01/2026
Voir →
LUNETTA IMMOBILIARE
23/10/2025
Voir →
LUNETTA, Rémi
03/10/2025
Voir →