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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2103069_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vial-Pailler, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, pour le département de l'Isère. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404443_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Vial-Pailler.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2512290_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203373_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Vial-Pailler, président, Mme Frapolli, premier conseiller, Mme Fourcade, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 septembre 2022. Le rapporteur, I.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2502179_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

B D A C, représenté par Me de Sa-Pallix, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202508_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

(CNG) des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière a abrogé un précédent arrêté du 28 avril 2022, a mis fin à son détachement au sein de l'institut Paoli

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600277_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2501281_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

responsable et du préjudice qu’elle lui cause, assortir ses conclusions indemnitaires de conclusions tendant à ce qu’il soit enjoint à la personne publique en cause de mettre fin à ce comportement ou d’en pallier

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101318_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Vial-Pailler, président rapporteur, M. d'Argenson, premier conseiller, Mme Fourcade, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105298_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Vial-Pailler, président rapporteur, M. d'Argenson, premier conseiller, Mme Frapolli, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2023. Le rapporteur, P.-H.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508736_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M. Morand, greffier d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509060_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : les observations de Me Ghelma, substituant Me Huard, représentant Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509286_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511727_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Au cours de l’audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601204_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2303358_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505697_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Vial-Pailler, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107964_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Vial-Pailler, président, Mme Frapolli, première conseillère, Mme Fourcade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108141_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Vial-Pailler, président, Mme Frapolli, première conseillère, Mme Fourcade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108142_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Vial-Pailler, président, Mme Frapolli, première conseillère, Mme Fourcade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023.

Source officielle

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