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906 résultats pour « Jean Marc Besson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2200312_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Le centre hospitalier de Thiers a conclu avec la société Otis un marché de maintenance d'ascenseurs pour une durée de deux ans à compter du 1er février 2021.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403510_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

sa mise à la retraite d'office pour invalidité auprès du centre hospitalier universitaire d'Orléans, qu'elle est atteinte d'une spondylarthrite ankylosante de type psoriasique, qu'elle ne peut plus marcher

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2402568_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

difficulté mais qu'elle peut le faire seule sans avoir besoin d'une aide humaine.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100829_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Pour les marchés conclus avant l'entrée en vigueur du décret du 7 mars 2001 portant code des marchés publics, le champ d'application de la règle fixée à l'article 2 précité comprend les marchés qui étaient

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500031_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Sur les conclusions à fin d'annulation de la procédure de passation du marché : 3.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103350_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Jaurès Centre, Jean Jaurès Sud, Jean Jaurès Nord, place Choiseul et place Anatole France (Porte de Loire) ; * prendre connaissance de l'ensemble des pièces contractuelles afférentes à la fourniture

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400590_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Le 26 janvier 2019, aux abords de la place Jean Jaurès, à Montpellier, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2505604_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

C... à l’école maternelle Jean Macé, ensemble la décision du 24 juin 2025 portant rejet de son recours gracieux contre cette décision ; 2°) d’enjoindre au maire de Toulouse d’inscrire son enfant B.

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2004448_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par l'administration, que la requête de la SNC Les Terrasses Saint Jean doit être rejetée en toutes ses

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300463_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

La commune de Guérande est propriétaire des bâtiments qui constituaient l'ancien hôpital, situés 17 rue de Saillé et place Saint-Jean à Guérande, sur les parcelles cadastrées AK 108 p et AK 140.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2201375_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2022, M.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2202159_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

rhumatologue, un kinésithérapeute et un ostéopathe ; elle a souffert d'un syndrome d'épuisement professionnel en 2016, suivi d'une dépression réactionnelle pour laquelle elle est suivie depuis le 25 mars

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403345_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

soutient que : - sa requête est recevable ; - sa fille est atteinte de surdité de perception bilatérale pour laquelle elle porte des appareils auditifs et souffre de vertiges ce qui l'empêche de marcher

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2400529_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

résidait en Turquie depuis le 20 mars 2019.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204841_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 juin 2022 et le 15 mars 2023, M.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2502186_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

B... demande au tribunal d’annuler la décision du 13 mars 2025 par laquelle le président du conseil départemental d’Eure-et-Loir a rejeté son recours formé contre la décision du 25 novembre 2024 rejetant

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2204101_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

combattants définit les modalités d'appréciation d'une mobilité pédestre réduite et de la perte d'autonomie dans le déplacement individuel, en tenant compte notamment de la limitation du périmètre de marche

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2203137_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

kyste poplité est apparu sur le genou gauche ; il souffre d'une arthrose du genou gauche et son genou droit a été opéré à sept reprises ; il a dû cesser son activité au sein d'une étude notariale ; la marche

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2402748_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

d'accompagnement pour les déplacements extérieurs " et " pas besoin de pause ".

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2500857_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

prolongées dans les mains et les jambes qui nécessitent qu’une personne l’aide plusieurs fois par semaine pour les courses, les sorties ainsi que parfois pour la toilette, qu’elle peut difficilement marcher

Source officielle

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