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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2404574_20250213
13 février 2025
13 février 2025
les dettes fiscales de Stéphane A, décédé le 21 avril 2022 et, portant sur un montant total de 3 197 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300101_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
A C, Bagate Yakouba Hamed, Balde Abdourahamane, Balde Malang, Bamba Loceni, Barry Mohamed, Bonsu Stephen, Camara Famah, Camara Ismael Benjamin, Camara Kaba, Camara Mohamed, Camara Moussa, Camara N'fassory
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301569_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
A et a délivré une autorisation de stationnement à la SARL Taxi Ncy Stéphanie valable du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018 .
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501879_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
effectuées le groupe a pleinement conscience de l'illégalité de sa situation ; - Le Pays de Montbéliard Agglomération subit un préjudice financier du fait de cette occupation illégale (eau, électricité, curage
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301224_20230804
4 août 2023
4 août 2023
, préjudicie de manière suffisamment grave et immédiate à leur propriété et à la rivière " Le Fouzon " puisque les travaux envisagés vont sensiblement modifier les lieux par l'abattage d'arbres, le curage
Source officielle5e chambre
DTA_2303863_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
B a demandé à la société française des jeux (FDJ) l'autorisation d'exploiter des postes d'enregistrement de jeux de loteries et de paris sportifs dans son établissement C B, situé 8 rue François de Curel
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302293_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
demande à la société requérante, l'arrêté du 24 février 2023 prévoit la mise en place d'ouvrages temporaires destinés à garantir une meilleure étanchéité de la voie publique ainsi que des mesures de curage
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2202476_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
B, mentionnant la nécessité de procéder au curage des fossés en amont de celui qui passe sur le terrain de M. B, aucun document technique n'a été communiqué par la commune de Salles.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103489_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
de construction, de montage et démontage d'éléments préfabriqués, d'aménagements ou équipements intérieurs ou extérieurs, de réhabilitation ou de rénovation, de démolition ou de transformation, de curage
Source officielle3ème chambre
DTA_2401609_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
société Véolia, il est procédé à des vérifications annuelles des accessoires de la voirie publique, tels que les bouches d’égout et les canalisations qui y sont rattachées -qui ont fait l’objet d’un curage
Source officielle3ème chambre - Juge Unique
DTA_2300736_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
C... et Mme Stéphanie Boccard le plan de développement des points d'eau incendie, s'il existe.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204858_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
A I ayant été considéré comme plein, il a reçu une induction de 90 milligrammes de célocurine, un curare ayant une action rapide et très courte, afin d'éviter un risque d'inhalation bronchique, puis une
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100671_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
de l'affaissement et de l'effondrement de son terrain et de la clôture, sa mauvaise conception et son absence d'entretien étant aussi à l'origine des inondations affectant le terrain ; - depuis le curage
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2400969_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Il s’ensuit que l’Association Stéphane Lamart « Pour la défense des droits des animaux » doit être réputée s’être désistée de l’ensemble de ses conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2203167_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Par la présente requête, l’association Stéphane Lamart demande au tribunal l’annulation de cet arrêté.
Source officielle4ème chambre
DTA_2026682_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Réciproquement, la SARL Stéphane Gachet doit garantir la société OBM Construction à hauteur de 30% des condamnations mises à sa charge. 32.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2203242_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A au lycée Stéphane Hessel de Toulouse ; 2°) d'enjoindre à la présidente de la région Occitanie de réaffecter M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101154_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
eaux de la Vallée de la Noye ; - cet arrêté est entaché d'erreur de fait dès lors que le syndicat de distribution et de traitement des eaux de la Vallée de la Noye demeure compétent en matière de curage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400254_20250211
11 février 2025
11 février 2025
leur assureur qu'à hauteur de 1 379 366 F CFP au titre de l'événement survenu en 2023 ; - outre la discontinuité du muret en litige au motif non pertinent d'une création d'une zone permettant le curage
Source officielle8ème chambre
DTA_2205234_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Nkem B au titre de la réunification familiale ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur de délivrer à l'enfant Stéphanie Nkem B le visa de long séjour sollicité dans un délai d'un mois à compter
Source officiellePage 10 sur 169