Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1903456_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 décembre 2019 et 2 août 2021, la commune de Peille, prise en la personne de son maire en exercice et représentée par Me Calandri, conclut, dans le dernier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2212449_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ce calendrier est ensuite notifié par ordre de service aux titulaires de chacun des lots.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005687_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention. " L'article 5.1.2.2 de la convention
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202610_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention. ".
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103735_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
détaillé de mise en œuvre du délégataire, est cohérent et respect le calendrier prévu en annexe 10.7. / Le délégant dispose d'un délai de 21 jours ouvrés pour formuler ses remarques.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2204048_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
. / () / Les candidats pourront prendre connaissance de leur affectation provisoire en ligne, et, valider ou renoncer à cette affectation selon calendrier et une procédure transmis par l'Administration
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2200737_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
code de justice administrative, d'exécuter l'ordonnance du 28 septembre 2021 par laquelle le juge des référés du Tribunal lui a notamment enjoint de communiquer à la société Enedis, d'une part, les calendriers
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2121159_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
, le titulaire veille auprès de chaque préfecture, au respect de ce calendrier précis de prise en charge des plis.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103374_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
. / A cet effet, le délégataire s'engage à respecter le calendrier figurant en annexe 10.7.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2502023_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
délai contraint et sous astreinte, d'imposer sur ce site des opérations de dépollution des sols et la constitution de servitudes d'utilité publique ; 2°) de mettre à la charge de l'association Union calanques
Source officielle5ème Chambre
DTA_2503915_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
délai contraint et sous astreinte, d'imposer sur ce site des opérations de dépollution des sols et la constitution de servitudes d'utilité publique ; 2°) de mettre à la charge de l'association Union calanques
Source officielle5ème Chambre
DTA_2503918_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
délai contraint et sous astreinte, d'imposer sur ce site des opérations de dépollution des sols et la constitution de servitudes d'utilité publique ; 2°) de mettre à la charge de l'association Union calanques
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2500309_20250212
12 février 2025
12 février 2025
des dommages, ainsi que les causes et l'étendue des dommages qui surviendraient effectivement pendant la durée de la mission de l'expert ; 2°) d'enjoindre à l'expert de déposer pré-rapport, un calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2301723_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
G B et à Mme C H B de quitter les lieux, en dans le délai d'un mois, le logement situé au CADA Foyer Saint Exupéry, Rue des Calanques Quartier de la Carraire, à Miramas (13140) mis à disposition par l'association
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306953_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En outre, ce calendrier n’est pas manifestement inapproprié aux cas de demandes présentées pour des motifs liés à la pratique d’activités sportives ou artistiques intensives ou pour une situation propre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306955_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En outre, ce calendrier n’est pas manifestement inapproprié aux cas de demandes présentées pour des motifs liés à la pratique d’activités sportives ou artistiques intensives ou pour une situation propre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306957_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En outre, ce calendrier n’est pas manifestement inapproprié aux cas de demandes présentées pour des motifs liés à la pratique d’activités sportives ou artistiques intensives ou pour une situation propre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306959_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En outre, ce calendrier n’est pas manifestement inapproprié aux cas de demandes présentées pour des motifs liés à la pratique d’activités sportives ou artistiques intensives ou pour une situation propre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306963_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En outre, ce calendrier n’est pas manifestement inapproprié aux cas de demandes présentées pour des motifs liés à la pratique d’activités sportives ou artistiques intensives ou pour une situation propre
Source officielle2ème chambre
DTA_2305404_20260206
6 février 2026
6 février 2026
prévisionnel d’exécution des travaux modifié selon les stipulations de l’article 6.2 « calendrier prévisionnel – délai d’exécution » du présent CCAP ; - aux dates-clés ou dates-jalons définies dans les
Source officiellePage 10 sur 153
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