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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e Section - 3e Chambre
DTA_2218997_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Fouassier, président, Mme Arnaud, conseillère ; Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2222026_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A est un ressortissant égyptien né en 1983.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2223152_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400100_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 11 juin 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Marseille a, sur la requête présentée par la Régie des transports métropolitains (RTM)
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2302733_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Arnaud Gossa, avocat de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2509501_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le rapport de Mme Arniaud a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004354_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103117_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M. Peyrot, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant M. A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303499_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Rees, président, - Mme Dobry, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2025. La rapporteure, L.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203907_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par une ordonnance n° 2203463 du 22 juillet 2022, le juge des référés a prononcé, sur demande de la E Action Archi Arnaud Architectes associés, l'extension des opérations d'expertise à la société Apave
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2312851_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Par suite, le moyen tiré de ce que la liaison qui relie la rue Saint-Dominique et le boulevard Saint-Germain n'est pas ouverte au public doit être écarté.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2003494_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Jean-Marie Argoud, rapporteur public, - et les observations de Me Clauzade, représentant la commune de Tarascon. Considérant ce qui suit : 1. Le 14 janvier 2020, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2507326_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
A..., représenté par Me Arnaud, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative d’enjoindre, et dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2314125_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
séjour spécial délivré par le ministère des affaires étrangères et valable jusqu'au 12 octobre 2023, est agent diplomatique au sens de ces dispositions et que sa situation est à ce titre entièrement régie
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405488_20240812
12 août 2024
12 août 2024
Arnaud Lusset ; - les observations de Me Deme, représentant Mme B. Le préfet de la Moselle n'était ni présent, ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106811_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et mémoire, enregistrés respectivement le 29 juillet 2021 et 27 septembre 2022, la SCI Artauds, représenté par Me Bonan, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2307560_20230830
30 août 2023
30 août 2023
E Argoud, pour statuer sur les demandes de référés. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2311430_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2312407_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Milly, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2304308_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Mallet, représentant M. B. Une note en délibéré présentée par M.
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