CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Isabelle CARTON »

TousCCCETACAA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Isabelle CARTON »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

FONCIERE ST, Carton, Bernard, Flahaut, Isabelle

SIREN 890276520Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Suivant acte reçu par Maître Stéphanie ROUSSEL Notaire à Lille le 03-11-2025. Domiciles des anciens propriétaires: 9 route de Tournai 59310 Nomain. Siège social du nouveau propriétaire: 6 boulevard du Général de Gaulle 59100 Roubaix. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.

25/11/2025

Voir →

Créations

ROUCHY, Isabelle, Monique, Marie, CARTON

SIREN 942041450Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

20/03/2025

Voir →

Radiations

CARTON, Olivia, Elise, Suzanne, Isabelle, Thérèse, Geneviève

SIREN 894085653Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

07/02/2025

Voir →

Modifications diverses

LES JOLIES Z'ABEILLES, CARTON, Isabelle

SIREN 444718555Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

06/07/2022

Voir →

Créations

SUCRERIES D'OLIVIA, CARTON, Olivia, Elise, Suzanne, Isabelle, Thérèse, Geneviève

SIREN 894085653GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

26/02/2021

Voir →