Codes de loi français

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14 résultats pour « Daoulas Ccc »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Il est créé à New York, à compter du 1er avril 2001 et jusqu'au 30 juin 2004, un poste de directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président de la Cour des comptes au comité des commissaires aux comptes (CCC) de l'Organisation

Article Annexe

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ANNEXE À L'ARRÊTÉ DE DÉSIGNATION DU SITE NATURA 2000 FR5310071 - « RADE DE BREST : BAIE DE DAOULAS, ANSE DE POULMIC » (Zone de protection spéciale) Liste des espèces d'oiseaux justifiant cette désignation 1.

Article 7

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classement ci-après entre les différents groupes d'indemnité de résidence : Groupe Fonction exercée Groupe IV Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 6

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l'article 14 de l'arrêté du 28 mars 1967 susvisé dans les conditions suivantes : Groupe Fonction exercée Groupe I Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 2

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demande des magistrats ou des rapporteurs des juridictions financières près du siège des organisations contrôlées en qualité de : Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant le premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article Annexe

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Rivière de Daoulas. Pont de Daoulas. Rivière de l'Hôpital-Camfrout. Pont de I'Hôpital. Faou. Quiéla. Aulne ou rivière de Châteaulin. Ecluse n° 236 dite "de Chateaulin". Rivière de Pont-de-Buis ou Douffine. Tibeuze.

Article ANNEXE

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La rivière de Daoulas. En aval du pont de la D. 47. Finistère. L'Aulne. En aval du confluent avec l'Hyères. Finistère. L'Aven. En aval du pont de la D. 22. Finistère. La Laita.

Article ANNEXE

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La rivière de Daoulas. En aval du pont de la D. 35, commune de Le Tréhou. Finistère. Le Camfrout. En aval du pont de Saint-Gonval-Kérancuru, commune de Hanvec. Finistère. Le Faou. En aval du pont de la D. 42, communes de Rumengol et de Hanvec.

Article (21 à 29)

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SAINT-HERNIN 29 D 769 Limite département 29/56 GUILLIGOMARC'H Limite département 29/56 GUILLIGOMARC'H 29 D 769 D 58 ROSCOFF D 58 ROSCOFF 29 D 770 D 712 LANDERNEAU N 165 DAOULAS

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

La rivière de Daoulas. En aval du pont du chemin vicinal de Tréhou à Landerneau, commune de Treflévènez (Finistère).

LEGIARTI000050672754

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le bourg 261146 6853577 2022_LOT2_ZN_22_08_S1 1 2022_03_22-2 Bretagne Côtes-d'Armor 2022_LOT2_ZN_22_09 SAINT-MAYEUX ORANGE Mairie 254680 6812070 2022_LOT2_ZN_22_09_S2 1 Rohanno 253439 6813025 2022_03_29-1 Bretagne Finistère 2021_LOT4_ZN_29_07 Daoulas

Article Annexe

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Bohars, Brest, Gouesnou, Guilers, Guipavas, Plougastel-Daoulas, Plouzane et Le Relecq-Kerhuon, Loperhet. 30 - Gard Avignon. (Complément en Bouches-du-Rhône et en Vaucluse.) Les Angles et Villeneuve-lès-Avignon. Nîmes.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Saint-Pol-de-Léon, Saint-Thégonnec, Sizun, Taulé 5e circonscription Cantons de : Guipavas, Landerneau, Landivisiau, Lannilis, Lesneven, Plouescat 6e circonscription Cantons de : Carhaix-Plouguer, Châteaulin, Châteauneuf-du-Faou, Crozon, Daoulas